Mouvement de femmes

• Arrêt nº 5A 328/2008 de IIe Cour de Droit Civil, 26 novembre 2008

...Greffière: Mme Rey-Mermet. Parties. Mouvement raëlien suisse,. Dora Kefi Sciboz,. Myriam Dorsaz... "la soumission sexuelle de ses disciples femmes" comme le centre des principes prônés par Raël,...

• Initiative parlementaire. Examen et renforcement du cautionnement des arts et métiers (CER-N). Rapport de la Commission de l'économie et des redevances du Conseil national

... que la coopérative de cautionnement des femmes suisses SAFFA. Ces coopératives ont pour but de f... a plus de 70 ans, aux revendications du mouvement des femmes. Elle a également droit, en vertu de l...

• Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2006
• Seccion Unica

• Bericht an den Nationalrat über die Nationalratswahlen für die 48. Legislaturperiode

...Union démocratique du Centre - Femmes 503'637 2 Schweizerische Volkspartei - Männer . U... Freiburg 6'493 12 MCI Mouvement Citoyen Indépendant / UBB Unabhängige Bürger Be...

• Bundesblatt num. 48, 27 novembre 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... de défense, de la fiscalité et des mouvements de capitaux impliquant des Etats tiers. A l'avenir...Les femmes représentent 75 % du contingent suisse pour les p...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapporto al Consiglio nazionale sulle elezioni del Consiglio nazionale per la 48a legislatura

...Union démocratique du Centre - Femmes 503'637 2 Schweizerische Volkspartei - Männer . U... Freiburg 6'493 12 MCI Mouvement Citoyen Indépendant / UBB Unabhängige Bürger Be...

• Foglio Federale num. 48, 27 novembre 2007
• Seccion Unica

• Message concernant l'ouverture d'un crédit-cadre pour des mesures de gestion civile des conflits et de promotion des droits de l'homme

... les plus défavorisés, en particulier les femmes, les enfants, les malades et les handicapés, les ...'extérieur des Nations unies un intense mouvement de réflexion et de réformes. On a ainsi admis qu...

• Feuille Fédérale num. 51, 24 décembre 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de certaines personnes originaires de la Côte d'Ivoire

...Présidente des Femmes patriotiques de Côte d'Ivoire: Obstruction au pro...Instigateur des mouvements de répression et d'intimidation. . Mesures à l'e...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Message concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (5e révision de l'AI)

...3.8.2 Conséquences sur l'égalité entre femmes et hommes 4348 . 4 Liens avec le programme de la l...Autres maladies. Os-organes du mouvement. Appareil circulatoire. Système nerveux. Maladies...

• Feuille Fédérale num. 30, 2 août 2005
• Seccion Unica

• Rapport au Conseil national sur les élections au Conseil national pour la 48e législature

...Union démocratique du Centre - Femmes 503'637 2 Schweizerische Volkspartei - Männer . U... Freiburg 6'493 12 MCI Mouvement Citoyen Indépendant / UBB Unabhängige Bürger Be...

• Feuille Fédérale num. 48, 27 novembre 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur les activités dangereuses ou pénibles en cas de grossesse et de maternité (Ordonnance sur la protection de la maternité)

... réputé dangereux ou pénible pour les femmes enceintes le déplacement régulier de charges de ...Art. 9 Tâches imposant des mouvements et des postures engendrant une fatigue précoce. S...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 27 mars 2001
• Unique
• Ordonnance