Mouvement associatif

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6 documents pour Mouvement associatif

- Arrêt nº 4A 174/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 10 juillet 2008
... Frontières (ci-après: MSF) est un mouvement associatif international regroupant de nombreuses ...
- Rapport sur la politique extérieure 2010
... de défense, de la fiscalité et des mouvements de capitaux impliquant des Etats tiers. A l'avenir..., le noyau central d'un vaste réseau associatif et diversifié. . La Suisse participe à toutes le...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Message concernant l'octroi d'aides financières pour des installations sportives d'importance nationale (CISIN 3)
... sportives et des espaces propices au mouvement adaptés aux besoins. Les aides financières font ... de la population pour le sport associatif et l'organisation de manifestations économiques e...
- Feuille Fédérale num. 12, 20 mars 2007
- Seccion Unica

- Message relatif à la loi fédérale sur l'encouragement des activités extrascolaires des enfants et des jeunes (Loi sur l'encouragement de l'enfance et de la jeunesse, LEEJ)
...Le Mouvement scout de Suisse - qui dépasse les 40 000 membres ... la promotion des activités en milieu associatif, en créant notamment la possibilité de soutenir ...
- Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
- Seccion Unica
- Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de la technologie pendant les années 2004 à 2007
... est décidée à soutenir ce mouvement par l'engagement politique et financier supplémen... sur la société civile et le monde associatif des organisations non gouvernementales (ONG), en a...
- Feuille Fédérale num. 11, 25 mars 2003
- Seccion Unica
- Message concernant la loi sur l'encouragement du sport et la loi fédérale sur les systèmes d'information de la Confédération dans le domaine du sport
... directeur de recherche «Sport et mouvement» 6 . Ce plan, qui fait partie des activités de rec... dehors du sport scolaire et du sport associatif. Citons à ce titre la mise sur pied d'activités ...
- Feuille Fédérale num. 48, 1 décembre 2009
- Seccion Unica