moteur diesel occasion

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

...Art. 158, al. 1 . 1 Les quadricycles à moteur et les tricycles à moteur munis d'une carrosserie... de polluants provenant des moteurs diesel destinés à la propulsion des véhicules;. JO L 1... apportées par le constructeur à l'occasion d'un changement de modèle sont admises. . Art. 42...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 24 novembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 1C 44/2009 de Ire Cour de Droit Public, 1 février 2010

... d'un débit de 2 m3 à l'heure et d'un moteur électrique de 1.5 CV ainsi que l'aménagement d'u...de mettre hors service le réservoir à diesel, non enterré, de 25'150 litres;. 2. de mettre hor... les autorités ont vérifié à cette occasion que la citerne avait fait l'objet d'une autorisati...

• Décision no 1/2010 du Comité des transports terrestres Communauté/Suisse modifiant l'annexe 1 de l'accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur le transport de marchandises et de voyageurs par rail et par route

...Véhicules à moteur . Règlement (CE) nº 2411/98 du Conseil du 3 nove... de gaz polluants provenant des moteurs Diesel destinés à la propulsion des véhicules (JO L 29... technique ou ceux contrôlés à l'occasion de l'inspection technique contiennent encore des m...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 15 février 2011
• Unique

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... dans cet Etat membre, même à titre occasionnel, à l'exercice de l'autorité publique. 2. Les di...Chapitre 12 Véhicules à moteur. Chapitre 13 Tracteurs agricoles ou forestiers. Ch... de polluants provenant des moteurs diesel destinés à la propulsion des véhicules (72/306/...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Décision no 2/2008 du 16 mai 2008 mettant à jour les références juridiques dans l'accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité

... déclaré conforme à sa législation, occasionne un dommage grave à un réseau ou des perturbation...Chapitre 12 Véhicules à moteur . Chapitre 13 Tracteurs agricoles ou forestiers . ... de polluants provenant des moteurs diesel destinés à la propulsion des véhicules, modifi�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 15 septembre 2009
• Unique
• Decision

• Ordonnance sur le traitement des données personnelles dans l'Administration fédérale des douanes (Ordonnance sur le traitement des données AFD)

... fédérale des contributions à l'occasion de livraisons à destination du territoire douanie... extra-légère, de l'essence et de l'huile diesel . (art. 6 et 15 de la loi du 21 juin 1996 sur l'im... gestion et au contrôle des véhicules à moteur pour les invalides, des véhicules à moteur impor...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2007
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'initiative populaire «pour des véhicules plus respectueux des personnes» et à une modification de la loi sur le CO2

... législation sur les véhicules à moteur afin d'introduire une valeur limite pour les émi...�missions moyennes des voitures de tourisme diesel Euro 5 et Euro 6 homologuées jusqu'au 31 décembr...Sur le marché des occasions, les voitures dont la vitesse maximale autorisée ...

• Feuille Fédérale num. 7, 23 février 2010
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité (avec annexes et acte final)

... et préemballage Chapitre 12 Véhicules à moteur Chapitre 13 Tracteurs agricoles ou forestiers Chap...1. Machines d'occasion. Les dispositions législatives, réglementaires e... de polluants provenant des moteurs diesel destinés à la propulsion des véhicules (72/306/...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 30 décembre 1993

Regeste Art. 21 Abs. 1 IVG, Art. 2 Abs. 2 HVI, Ziff. 10.05* HVI-Anhang. Invaliditätsbedingte Abänderung von Motorfahrzeugen - Übernahme von Abänderungskosten; Änderung und Präzisierung der bisherigen Rechtsprechung (BGE 106 V 217 E. 4), wonach ein vorzeitiger Wagenwechsel - objektive Notwendigkeit vorausgesetzt - höchstens ein Jahr vor Ablauf der sechsjährigen Frist Anspruch auf eine (Pro-rata-)Vergütung vermittelt (E. 4): - Neu wird diese zeitliche Einschränkung (Fünfjahresfrist) fallengelassen mit der Folge, dass ein Anspruch auf (Pro-rata-)Kostenvergütung (irgendwann) vor Ablauf von sechs Jahren seit dem letzten Umbau entstehen kann. - Die Sechsjahresfrist ihrerseits wird für Neuwagen beibehalten, doch ist sie mit Bezug auf Gebrauchtwagen differenziert zu handhaben. Danach kommt die...

... günstigeren, schnelleren Mercedes 300 Diesel (Jahrgang 1983). Am 20. Februar 1992 ersuchte Hein...

• Message concernant l'aquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2000)

... Systems (LMATTS); il dispose de puissants moteurs et d'une avionique moderne. Les essais d'usine du ... coûts supplémentaires qu'occasionnerait une telle participation devraient alors être comp... version retenue, le moteur est un diesel d'une puissance maximale de 670 CV ; la boîte...

• Feuille Fédérale num. 22, 6 juin 2000
• Seccion Unica