moteur diesel distribution

• Arrêt nº 1C 44/2009 de Ire Cour de Droit Public, 1 février 2010

... d'un débit de 2 m3 à l'heure et d'un moteur électrique de 1.5 CV ainsi que l'aménagement d'u...de mettre hors service le réservoir à diesel, non enterré, de 25'150 litres;. 2. de mettre horrs service la station de distribution, y compris la tuyauterie de raccordement au réser...

• Ordonnance sur la protection de l'air (OPair)

... machine devant faire l'objet d'une distribution ou d'une utilisation en Suisse. Est assimilée à ...Les machines et appareils équipés d'un moteur à allumage commandé d'une puissance ne dépassan...Ch. 6 . L'huile diesel ne peut être importée à des fins commerciales o...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 6 juillet 2010
• Unique
• Ordonnance

• Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique (avec annexes)

... - Installations équipées de moteurs diesel, à essence ou à gaz ou de turbines à com... l'alimentation du réseau public de distribution de gaz. Pour les turbines à combustion qui n'entr...

• Feuille Fédérale num. 25, 29 juin 2004
• Seccion Unica

• Décision no 2/2008 du 16 mai 2008 mettant à jour les références juridiques dans l'accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité

...Chapitre 12 Véhicules à moteur . Chapitre 13 Tracteurs agricoles ou forestiers . ... de polluants provenant des moteurs diesel destinés à la propulsion des véhicules, modifi�..., la conservation et la distribution du sang humain, et des composants sanguins, et mod...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 15 septembre 2009
• Unique
• Decision

• Ordonnance de l'OFROU concernant l'ordonnance sur le contrôle de la circulation routière (OOCCR-OFROU)

...Distribution:. Original à l'autorité pénale Copie à l'auto...1 Les «camions» sont des véhicules à moteur lourds affectés au transport de marchandises . (p... 2026 2026 2026 c) Opacité de la fumée (diesel) 2026 2026 2026 d) Emissions gazeuses (essence,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 10 juin 2008
• Unique
• Ordonnance

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

...Chapitre 12 Véhicules à moteur. Chapitre 13 Tracteurs agricoles ou forestiers. Ch... de polluants provenant des moteurs diesel destinés à la propulsion des véhicules (72/306/..., du 31 mars 1992, concernant la distribution en gros des médicaments à usage humain (92/25CEE...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la navigation dans les eaux suisses (ordonnance sur la navigation intérieure, ONI). Normes techniques pour les bateaux de sport achevés et inachevés et pour les éléments de construction

...Partie 1: Bateaux équipés d'un moteur d'une puissance maximale de 4,5 kW. C 91/2002 . S... électriques - Installations de distribution de courant alternatif . C 59/2002 . SN EN ISO. 1... 2002 Petits navires - Moteurs intérieure diesels - . Eléments des circuits d'alimentation et des ...

• Feuille Fédérale num. 11, 23 mars 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire «pour des véhicules plus respectueux des personnes» et à une modification de la loi sur le CO2

... législation sur les véhicules à moteur afin d'introduire une valeur limite pour les émi...�missions moyennes des voitures de tourisme diesel Euro 5 et Euro 6 homologuées jusqu'au 31 décembr... des importateurs sur leur réseau de distribution. Les surcoûts des véhicules se situant en dessus...

• Feuille Fédérale num. 7, 23 février 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le traitement des données personnelles dans l'Administration fédérale des douanes (Ordonnance sur le traitement des données AFD)

...la liste de distribution; 10. la date de révocation. . 3. Compétence et ... extra-légère, de l'essence et de l'huile diesel . (art. 6 et 15 de la loi du 21 juin 1996 sur l'im... gestion et au contrôle des véhicules à moteur pour les invalides, des véhicules à moteur impor...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2007
• Unique
• Ordonnance

• Traité du 17 décembre 1994 sur la Charte de l'énergie

... la production, la transmission et la distribution d'électricité . Ex 7614.90 2013 autres . 2013 d...Ex 84.08 (*) Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur ddiesel ou semi-diesel). Ex 8408.90 2013 autres moteurs ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 31, 10 août 2010
• Unique
• Traité