Moteur diesel

• Ordonnance sur la réduction des émissions de CO2 des voitures de tourisme

... cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composan...1.4 Moteur diesel et boîte à vitesses manuelle: CO2 = 0,108 m 2013...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
• Unique

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

.... Exemple: . Un moteur de la position 8407, pour lequel la règle prévoi..., à allumage par compression (moteur diesel ou semidiesel) . a) . PMA Fabrication dans laque...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Rapport du Conseil fédéral sur l'effet des mesures de promotion des technologies environnementales selon l'art. 49, al. 3, de la loi sur la protection de l'environnement

...Des fabricants de moteurs, des entreprises de transports publics, des compag... des oxydes d'azote pour les bus à moteur diesel des transports publics. Tests en cours, résultat...

• Feuille Fédérale num. 5, 11 février 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'allégement douanier selon l'emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

...par 100 kg brut . 8408. 20 10 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur di...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 12 octobre 2004
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la circulation militaire (OCM)

... véhicules militaires bâchés munis d'un moteur à allumage p ar com-. ONU 0487, code de . Par e...p ression (moteur diesel) et d'un poids total excédant 3,5 t, les . g. Res...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance du DFJP sur les appareils mesureurs des gaz d'échappement des moteurs à combustion (OAGE)

... et aux appareils mesureurs de fumée de diesel des moteurs à allumage par compression; . b. les ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 2 mai 2006
• Unique
• Ordonnance

• Dispositions d'exécution de l'ordonnance sur les prescriptions relatives aux gaz d'échappement des moteurs de bateaux dans les eaux suisses (DE-OEMB)

...6.2 Moteurs diesel 2013 Injecteur Nombre de tours découplé sans pui...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 27 janvier 2009
• Unique
• Dispositions

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

...Art. 158, al. 1 . 1 Les quadricycles à moteur et les tricycles à moteur munis d'une carrosserie... de polluants provenant des moteurs diesel destinés à la propulsion des véhicules;. JO L 1...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 24 novembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

...2. Voitures particulières à moteur diesel. Année Poids de référence Valeurs limite...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Message concernant la promotion des carburants désulfurés. (Modification de la loi fédérale sur la protection de l'environnement)

... de manière optimale que si les moteurs sont alimentés avec des carburants désulfurés. ... des véhicules équipés de moteurs diesels. Or les carburants désulfurés créent des con...

• Feuille Fédérale num. 41, 15 octobre 2002
• Seccion Unica