Moteur diesel

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107 documents pour Moteur diesel

- Ordonnance sur la réduction des émissions de CO2 des voitures de tourisme
... cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composan...1.4 Moteur diesel et boîte à vitesses manuelle: CO2 = 0,108 m 2013...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
- Unique
- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les voitures automobiles de transport et leurs remorques (OETV 1)
...2.5.2 Emissions essence/ diesel . 70/220/CEE × × × × × × ECE-R 83 ECE-R ...2.5.7 véhicules à moteur fonctionnant à l'hydrogène . 79/2009/CE × × ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Ordonnance sur la réduction des émissions de CO2 des voitures de tourisme
... cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composan...1.4 Moteur diesel et boîte à vitesses manuelle: CO2 = 0,108 m 2013...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
- Unique

- Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)
.... Exemple: . Un moteur de la position 8407, pour lequel la règle prévoi..., à allumage par compression (moteur diesel ou semidiesel) . a) . PMA Fabrication dans laque...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
- Unique
- Ordonnance sur la réduction des émissions de CO2 des voitures de tourisme
... cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composan...1.4 Moteur diesel et boîte à vitesses manuelle: CO2 = 0,108 m 2013...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
- Unique
- Ordonnance sur l'allégement douanier selon l'emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)
...par 100 kg brut . 8408. 20 10 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur di...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 12 octobre 2004
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance sur la réduction des émissions de CO2 des voitures de tourisme
... cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composan...1.4 Moteur diesel et boîte à vitesses manuelle: CO2 = 0,108 m 2013...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
- Unique
- Ordonnance sur la circulation militaire (OCM)
... véhicules militaires bâchés munis d'un moteur à allumage p ar com-. ONU 0487, code de . Par e...p ression (moteur diesel) et d'un poids total excédant 3,5 t, les . g. Res...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
- Unique
- Ordonnance sur la réduction des émissions de CO2 des voitures de tourisme
... cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composan...1.4 Moteur diesel et boîte à vitesses manuelle: CO2 = 0,108 m 2013...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
- Unique
- Ordonnance sur la réduction des émissions de CO2 des voitures de tourisme
... cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composan...1.4 Moteur diesel et boîte à vitesses manuelle: CO2 = 0,108 m 2013...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
- Unique

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