moteur diesel 4 temps

• Ordonnance sur la réduction des émissions de CO2 des voitures de tourisme

...2 et 3, 11e, al. 1 et 2, 11f, al. 2 et 4, 11h et 11i, al. 2, de la loi fédérale du 8 oct... cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composan...1.4 Moteur diesel et boîte à vitesses manuelle: CO2 = 0,108 m 2013.... 3 L'OFROU peut demander en tout temps, aux fins de contrôle des données fournies par l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
• Unique

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

...Art. 158, al. 1 . 1 Les quadricycles à moteur et les tricycles à moteur munis d'une carrosserie... de polluants provenant des moteurs diesel destinés à la propulsion des véhicules;. JO L 1... moyenne doit être calculée en fonction du temps et de la diminution de la vitesse. . 4 Exigences r...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 24 novembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 1C 44/2009 de Ire Cour de Droit Public, 1 février 2010

... d'un débit de 2 m3 à l'heure et d'un moteur électrique de 1.5 CV ainsi que l'aménagement d'u...de mettre hors service le réservoir à diesel, non enterré, de 25'150 litres;. 2. de mettre hor... surplus, le recours ayant été déposé en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes pres...

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

...c. que les preuves de l'origine (chap. 4) sont présentées lors de l'importation, et . d..... Exemple: . Un moteur de la position 8407, pour lequel la règle prévoi..., à allumage par compression (moteur diesel ou semidiesel) . a) . PMA Fabrication dans laque... des dérogations, limitées dans le temps, aux dispositions de la présente ordonnance, en...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Rapport du Conseil fédéral sur l'effet des mesures de promotion des technologies environnementales selon l'art. 49, al. 3, de la loi sur la protection de l'environnement

...Des fabricants de moteurs, des entreprises de transports publics, des compag... se sont limitées dans un premier temps à des travaux de mise en place et à la constitut... des oxydes d'azote pour les bus à moteur diesel des transports publics. Tests en cours, résultat...

• Feuille Fédérale num. 5, 11 février 2003
• Seccion Unica

• Dispositions d'exécution de l'ordonnance sur les prescriptions relatives aux gaz d'échappement des moteurs de bateaux dans les eaux suisses (DE-OEMB)

...6.2 Moteurs diesel 2013 Injecteur Nombre de tours découplé sans pui... ou la police peuvent procéder en tout temps à des contrôles subséquents. . Dans le cadre du...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 27 janvier 2009
• Unique
• Dispositions

• Ordonnance sur les prescriptions relatives aux gaz d'échappement des moteurs de bateaux dans les eaux suisses (OEMB)

.... 1 RS 747.201.3. 2 JO L 76 du 6.4.1970, p. 1, modifié par la directive 2003/76/CE d... gaz d'échappement (fumée) des moteurs diesel est analysée au moment de la puissance maximale P... les moteurs à allumage commandé à deux temps . Les valeurs d'émissions des moteurs à allumage...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 29 mai 2007
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 2/2008 du 16 mai 2008 mettant à jour les références juridiques dans l'accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité

...10, par. 4, point e), son art. 10, par. 5, et son art. 18, p...Chapitre 12 Véhicules à moteur . Chapitre 13 Tracteurs agricoles ou forestiers . ... de polluants provenant des moteurs diesel destinés à la propulsion des véhicules, modifi�... présent Accord, les Parties s'informent en temps utile lorsqu'une installation d'essai répondant a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 15 septembre 2009
• Unique
• Decision

• Message relatif à l'initiative populaire «pour des véhicules plus respectueux des personnes» et à une modification de la loi sur le CO2

...Nous vous soumettons en même temps un contre-projet indirect, sous la forme d'une mod... législation sur les véhicules à moteur afin d'introduire une valeur limite pour les émi... est certes nettement supérieure (Euro 5: 5 ou 4,5 mg/km, en fonction de la méthode de mesure), ma...�missions moyennes des voitures de tourisme diesel Euro 5 et Euro 6 homologuées jusqu'au 31 décembr...

• Feuille Fédérale num. 7, 23 février 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la circulation militaire (OCM)

... de compatibilité B des divisions 1.1, 1.2 et 1.4; . p our les groupes de compatibilité C, D, E et ...dopter selon le point de vue du temps, de l'espace et de l'obje. que membre peut lire et... véhicules militaires bâchés munis d'un moteur à allumage p ar com-. ONU 0487, code de . Par e...p ression (moteur diesel) et d'un poids total excédant 3,5 t, les . g. Res...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique