moteur developpement international

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...L'engagement international est un moyen pour notre pays de défendre ses int�...1) . Les développements et les défis globaux dont le Conseil fédéral a ... accru que pour ses caractéristiques de moteur économique de l'Amérique du Sud. Dans ce context...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... par l'Office national du développement, concernant une participation financière aux coû... recherche agricole internationale, conclu le 20 juin 2008 3231 . 2.3.6 Accord entre ..., pour laquelle elle a joué un rôle moteur. . C. 5 millions de dollars américains. Aide publ...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Décision no 1/2009 du Comité des transports terrestres Communauté/Suisse du 17 juin 2009 modifiant l'annexe 1 de l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur le transport de marchandises et de voyageurs par rail et par route

...Véhicules à moteur . Règlement (CE) nº 2411/98 du Conseil du 3 nove... autorisées en trafic national et international et les poids maximaux autorisés en trafic interna..., du 29 juillet 1991, relative au développement de chemins de fer communautaires (JO L 237 du 24.8...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 30 juin 2009
• Unique
• Decision

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... le Ministère du développement régional, concernant la. contribution de la Suis... Extérieures et de la Coopération Internationale, concernant une contribution au . projet de renfo... de commerce extérieur et de son rôle moteur pour la Genève internationale, l'amélioration de...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... bouleversements dans la politique internationale. . Le présent rapport dégage trois défis fondam... oeuvre des accords existants, le développement et la consolidation des relations. Comme la voie b..., encore renforcé par le rôle moteur de la Genève internationale. Près de Bâle, l'Eu...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... qu'Etat hôte d'organisations internationales». . Gouvernement d'entreprise (corporate governan...'Institut des Nations Unies pour le développement social (UNRISD), l'Institut des Nations Unies pour..., sur la scène internationale, un rôle moteur dans ce domaine. . Base(s) légale(s): . Cst. (RS...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2009. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2009

...'activité économique nationale et internationale. En dépit des interventions et des mesures de sou...-échange, la consolidation et le développement des relations avec l'UE ainsi que le renforcement ...'un autre chapitre existant (véhicules à moteur), continueront au début 2010. Notamment, les disc...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance du DETEC sur les émissions des aéronefs (OEmiA)

... polluantes pour les aéronefs à moteur inscrits au registre matricule suisse ou destinés... 1944 relative à l'aviation civile internationale (Convention de Chicago)3, sous réserve des diffé... dans des pays en voie de développement; . b. les avions historiques; . c. les vols effect...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 14 juillet 2009
• Unique
• Ordonnance

• Rapport du Conseil fédéral sur l'effet des mesures de promotion des technologies environnementales pour les années 2002 à 2006

... Confédération peut promouvoir le développement d'installations et de procédés qui permettent da....3 Renforcement de la collaboration internationale 1233 . 5.4 Réexamen des tâches et programme de ... les émissions de nanoparticules des moteurs diesel a été mis gracieusement à la disposition...

• Feuille Fédérale num. 9, 9 mars 2010
• Seccion Unica

• Message concernant un crédit-cadre en faveur de l'environnement mondial

... dans la politique environnementale internationale. . La politique internationale de l'environnement ..., notamment dans le domaine du développement. Dans les faits, cet engagement implique en partic... -, démontrant ainsi qu'il joue un rôle moteur en matière de mobilisation de ressources. Le tabl...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica