moteur de recherche image

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... vis-à-vis de l'étranger et de rechercher des solutions pour relever les défis régionaux e... d'une bonne réputation à l'étranger, image qui est restée globalement préservée malgré ce... accru que pour ses caractéristiques de moteur économique de l'Amérique du Sud. Dans ce context...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 587/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 9 mars 2009

Regeste Art. 2 lit. c und Art. 47 MSchG; Schutzfähigkeit eines geografischen Namens, der als Herkunftsangabe verstanden werden könnte. Die Verwendung des geografischen Namens CALVI in einer Wort-/Bildmarke für Metallprodukte, die weder von Korsika noch vom übrigen Frankreich stammen, ist nicht zulässig (E. 2). **************************************** Regeste Art. 2 let. c et art. 47 LPM; protection d'un nom géographique pouvant être interprété comme une indication de provenance. L'utilisation du nom géographique CALVI dans une marque combinée pour des produits métalliques qui ne proviennent ni de Corse ni du reste de la France n'est pas admissible (consid. 2). **************************************** Regesto Art. 2 lett. c e art. 47 LPM; protezione di un nome geografico che può essere...

... de plusieurs significations, il faut rechercher celle qui s'impose le plus naturellement à l'espr...Si on utilise le moteur de recherche le plus fréquemment employé (i.e. G... touristique à laquelle s'attache l'image d'aridité, il a été constaté qu'il y avait né...

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...Les coûts liés à la recherche et au développement peuvent être pris en compte ... les résultats d'une étude récente14, l'image prestigieuse dont bénéficient les produits et le..., le secteur des services constitue le moteur de la croissance économique et de la création d'...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance réglant l'admission des conducteurs au transport de personnes et de marchandises par route (Ordonnance réglant l'admission des chauffeurs, OACP)

... Courbes de consommation spécifique d'un moteur 2013 Zone d'utilisation optimale du compte-tours 2... combinée freins et ralentisseur 2013 Recherche du compromis optimal vitesse et rapport de boîte ... contre la criminalité, promotion de l'image de marque, environnement économique, service, log...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 24 juillet 2007
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... fondamentale qui est la source et le moteur du développement de la place scientifique suisse..... Fig. 2 . VER IMAGEN EN PDF. PAGINA 21. . . En 2004, la Suisse ...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Notre pays participe ainsi à la recherche de solutions à des problèmes ou conflits interna... principal(aux): Promouvoir l'image de la Suisse et de la Genève internationale. . Pr..., sur la scène internationale, un rôle moteur dans ce domaine. . Base(s) légale(s): . Cst. (RS...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de la technologie pendant les années 2004 à 2007

...La Confédération, qui joue un rôle moteur dans la politique FRT de la Suisse, doit créer de... sur l'utilisation des données et images de satellites d'observation de la Terre (Universit...

• Feuille Fédérale num. 11, 25 mars 2003
• Seccion Unica

• Message concernant l'aquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2000)

... des connaissances technologiques (recherche et développement, surveillance de la technologie,... 1770 . 1947 . 1342 . 1594 . VER IMAGEN EN PDF. PAGINA 05. . . 1178 . 1373 . 13... Systems (LMATTS); il dispose de puissants moteurs et d'une avionique moderne. Les essais d'usine du ...

• Feuille Fédérale num. 22, 6 juin 2000
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 398/2007 de Cour de Droit Pénal, 12 décembre 2007

... publiquement, par la parole, l'écriture, l'image, le geste, par des voies de fait ou de toute autre...3.4.2 La démarche consistant à rechercher quels génocides le législateur avait en vue lors... frères, l'initiateur, l'instigateur et le moteur du génocide des Arméniens (jugement, consid. II,...

• La politique de la Confédération en faveur des petites et moyennes entreprises (PME). Rapport du Conseil fédéral en exécution du postulat Walker (02.3702) et rapport d'évaluation de la loi sur les sociétés de capital-risque

...Toutefois, ces éléments moteurs qui captent l'attention des pouvoirs publics et de... la forte capacité financière et la recherche de pointe, vers la création de nouvelles activit�... secondaire vers le secteur tertiaire, l'image globale ne s'est guère modifiée. Le nombre total...

• Feuille Fédérale num. 31, 31 juillet 2007
• Seccion Unica