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Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 03 Novembre 1998
Unique
Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les motocycles, quadricycles légers à moteur, quadricycles à moteur et tricycles à moteur ......ispositions générales 1 Champ d'application 1 La présente ordonnance contient les exigences techniques auxquelles doivent satisfaire les motocycles, les quadricycles légers à moteur, les quadricycles à moteur et les tricycles à ...
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Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 15 Octobre 2002
Unique
Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les motocycles, quadricycles légers à moteur, quadricycles à moteur et tricycles à moteur ...... pour les motocycles, quadricycles légers à moteur, quadricycles à moteur et tricycles à moteur1 ...
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Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 10 Octobre 2000
Unique
Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les motocycles, quadricycles légers à moteur, quadricycles à moteur et tricycles à moteur ...... pour les motocycles, quadricycles légers à moteur, quadricycles à moteur et tricycles à moteur1 ...
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Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 01 Juillet 2003
Unique
Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les motocycles, quadricycles légers à moteur, quadricycles à moteur et tricycles à moteur ...... pour les motocycles, quadricycles légers à moteur, quadricycles à moteur et tricycles à moteur ...
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Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 24 Novembre 2009
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Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les motocycles, quadricycles légers à moteur, quadricycles à moteur et tricycles à moteur ...... pour les motocycles, quadricycles légers à moteur, quadricycles à moteur et tricycles à moteur1 ...
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Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 16 Février 1999
Ordonnance sur la promotion du trafic combiné et du transport de véhicules à moteur accompagnés
Unique
Ordonnance sur la promotion du trafic combiné et du transport de véhicules à moteur accompagnés Modification du 25 novembre ......handise du véhicule routier ou du navire rhénan se faisant sans changement de contenant et étant facilité par des installations et des équipements spéciaux; Transport de véhicules à moteur accompagnés: l'acheminement par le rail de ...
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Législation
Feuille Fédérale, 12 Décembre 2006
Décision portant dérogation au port obligatoire du casque pour les conducteurs de luges à moteur
Seccion Unica
Décision portant dérogation au port obligatoire du casque pour les conducteurs de luges à moteur du 30 novembre 2006 L'Office fédéral des ......1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)2, arrête: I 1, OCR les conducteurs et les passagers de luges à moteur s'ils en portent un destiné aux pratiquants de ...
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Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 14 Septembre 2004
Unique
Convention européenne du 3 juin 1976 sur les effets internationaux de la déchéance du droit de conduire un véhicule à moteur (avec annexe) RS 0.741.16; RO 1983 508 ......les qui figurent au RO 1983 514, 1985 1491 et 2004-1479 4143 Convention européenne sur les effets internationaux de la déchéance du droit RO 2004 de conduire un véhicule à moteur ...
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Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 01 Février 2000
Unique
Ordonnance sur la promotion du trafic combiné et du transport de véhicules à moteur accompagnés (Ordonnance sur le trafic ...
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Législation
Feuille Fédérale, 25 Novembre 2008
Seccion Unica
... et des offices de la Confédération Procédure de consultation Département fédéral des finances Différenciation de l'impôt sur les véhicules à moteur au niveau fédéral Afin de renforcer la ...
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