montserrat antilles

• Ordonnance concernant l'importation d'animaux de compagnie (OIAC)

...Antigua-et-Barbuda. Antilles néerlandaises Argentine Aruba Australie Bahreïn ... Japon Malaisie Maurice Mayotte Mexique Montserrat Nouvelle-Calédonie Nouvelle-Zélande Polynésie f...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 14 février 2012
• Unique

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... de Man, les îles Caïmans, Anguilla, Montserrat, les îles Vierges britanniques, les îles de Turkks et Caïcos, les Antilles néerlandaises et Aruba). . Sur la base d'un manda...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'importation d'animaux de compagnie (OIAC)

...Antigua-et-Barbuda. Antilles néerlandaises Argentine Aruba Australie Bahreïn ... Japon Malaisie Maurice Mayotte Mexique Montserrat Nouvelle-Calédonie Nouvelle-Zélande Polynésie f...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 14 février 2012
• Unique

• Protocole additionnel du 8 décembre 2005 aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à l'adoption d'un signe distinctif additionnel (Protocole III)

... 15 juin 2011 15 décembre 2011 Montserrat 15 juin 2011 15 décembre 2011 Sainte-Hélène et ... Sint Maarten, qui faisaient partie des Antilles néerlandaises, ont acquis leur autonomie interne ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 32, 9 août 2011
• Unique

• Ordonnance concernant l'importation d'animaux de compagnie (OIAC)

...Antigua-et-Barbuda. Antilles néerlandaises Argentine Aruba Australie Bahreïn ... Japon Malaisie Maurice Mayotte Mexique Montserrat Nouvelle-Calédonie Nouvelle-Zélande Polynésie f...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 14 février 2012
• Unique

• Convention unique sur les stupéfiants de 1961, conclue le 30 mars 1961

...Antilles néerlandaises 16 juillet 1965 A 15 août 1965 Aru... 26 janvier 1965 A 26 janvier 1965 Montserrat 26 janvier 1965 A 26 janvier 1965 Sainte-Hélène ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 13 juillet 2004
• Unique
• Convention

• Ordonnance concernant l'importation d'animaux de compagnie (OIAC)

...Antigua-et-Barbuda. Antilles néerlandaises Argentine Aruba Australie Bahreïn ... Japon Malaisie Maurice Mayotte Mexique Montserrat Nouvelle-Calédonie Nouvelle-Zélande Polynésie f...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 14 février 2012
• Unique

• Ordonnance fixant les droits de douane préférentiels en faveur des pays en développement (Ordonnance sur les préférences tarifaires)

...AL Albanie . AM Arménie . AN Antilles néerlandaises . AO Angola X . AQ Antarctique ...MR Mauritanie X . MS Montserrat . MU Maurice . MV Maldives X . MW Malawi X ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 31 mars 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant l'importation d'animaux de compagnie (OIAC)

...Antigua-et-Barbuda. Antilles néerlandaises Argentine Aruba Australie Bahreïn ... Japon Malaisie Maurice Mayotte Mexique Montserrat Nouvelle-Calédonie Nouvelle-Zélande Polynésie f...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 14 février 2012
• Unique

• Convention Internationale de 1992 portant création d'un Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (Convention de 1992 portant création du Fonds)

...Antilles néerlandaises 21 décembre 2005 21 décembre 2005... Jersey 29 septembre 1994 30 mai 1996 Montserrat 29 septembre 1994 30 mai 1996 Sainte-Hélène et d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2007
• Unique
• Convention