montagne noire

• Arrêt nº 8C 144/2007 de Ire Cour de Droit Social, 11 juin 2008

... pression fond-surface est plus grande en montagne qu'au niveau de la mer, ce qui nécessite des pali... que ce tuyau, dont une extrémité était noire (comme celle de l'autre détendeur); le gilet pouv...

• Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

...Amandier des montagnes . Gnetum montanum . Annexe III . D. uvages menacé... pour les spécimens pr ovenant de la mer Noire et prél evés dans la nature pour des . transacti...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 16 juin 2009
• Unique
• Convention

• Message concernant Via sicura, le programme d'action de la Confédération visant à renforcer la sécurité routière

... d'enregistreurs de données («boîte noire») 7726 . 1.3.2.9 Ethylomètres anti-démarrage 7727... communes, des villes et des régions de montagne, autres organisations), ainsi invités à prendre ...

• Feuille Fédérale num. 49, 14 décembre 2010
• Seccion Unica

• Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

...Amandier des montagnes . ) . comprend entre autres: . uvages menacées d'... pour les spécimens pr ovenant de la mer Noire et prél evés dans la nature pour des . transacti...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 31 août 2010
• Unique
• Convention

• Ordonnance sur les champignons comestibles (Ordonnance sur les champignons, OCh)

...in Fr. et Hök). Snell rude à squames noires x. Lentinula. edodes (Berk.) Pegler Shiitake x x x...Brsky.+Stangl. de montagne x. Morchella Morille. conica Pers. = elata Fr. (et...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 7 mai 2002
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les champignons comestibles et la levure

...in Fr. et Hök). Snell rude à squames noires x . Lentinula . edodes (Berk.) Pegle...Brsky.+Stangl. de montagne x . Morchella Morille . conica Pers. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Rapport du Conseil fédéral. Motions et postulats des conseils législatifs 2004. Extrait: Chapitre I

...1999 P 99.3422 Des boîtes noires pour les véhicules automobiles . (N 22.12.99, Wie...'élevage de moutons dans les régions de montagne, demeure possible dans son cadre actuel. Le Concep...

• Feuille Fédérale num. 11, 22 mars 2005
• Seccion Unica

• Message concernant un crédit-cadre en faveur de l'environnement mondial et une modification de la loi fédérale sur la protection de l'environnement

... sauvages, notamment ceux de gorilles de montagne. Le FEM finance des projets qui s'efforcent d'obte... épineux, tels que la protection de la mer Noire et de la mer de Chine méridionale. Parmi les rés...

• Feuille Fédérale num. 50, 17 décembre 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à la révision partielle 1 de la loi sur l'aviation

.... Les atterrissages en montagne à des fins d'instruction ou d'exercice ou dans le... sont susceptibles de figurer dans la liste noire de l'Union européenne). . Al. 4 (nouveau) . Le pa...

• Feuille Fédérale num. 27, 7 juillet 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'utilisation de profils d'ADN dans le cadre d'une procédure pénale et sur l'identification de personnes inconnues ou disparues

... blanche sont plus rares chez celles de race noire et inversement. Tel est notamment le cas en prése... faites notamment dans les cantons de montagne, il est justifié de n'effacer les profils d'ADN d...

• Feuille Fédérale num. 2, 16 janvier 2001
• Seccion Unica