monnaie russe

• Accord de commerce et de coopération économique entre la Confédération suisse et la République du Tadjikistan

... parties contractantes sont effectués en monnaie librement convertible. . 2. Les parties à des tr..., en langues allemande, anglaise, tadjike et russe, chaque texte faisant également foi. En cas de di...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2012
• Unique

• Accord de commerce et de coopération économique entre la Confédération suisse et la République du Tadjikistan

... parties contractantes sont effectués en monnaie librement convertible. . 2. Les parties à des tr..., en langues allemande, anglaise, tadjike et russe, chaque texte faisant également foi. En cas de di...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2012
• Unique

• Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux

... ont instillé à la politique économique russe une confiance nouvelle dans ses moyens. La Russie ...�sil a souffert de la dépréciation de la monnaie locale (real) entre 1999 et 2004. D'autre part, la...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1P.396/2000 de Ire Cour de Droit Civil, 7 juillet 2000

... et de mise en circulation de fausse monnaie ainsi que d'infraction à la loi fédérale sur le... des informations transmises par la police russe, s'agissant de l'implication du recourant dans un ...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... marquer durablement l'avenir de la monnaie unique et, au delà, de l'Union elle-même. . Entr.... Le projet russe visant à modifier le statu quo établi par les tr...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Règlement d'exécution du traité de coopération en matière de brevets (PCT)

... doivent être payées dans la monnaie ou l'une des monnaies prescrites par l'office réc... espagnol, en français, en japonais ou en russe («langues de publication»), elle est publiée da...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 13 septembre 2011
• Unique

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République du Tadjikistan concernant la promotion et la protection réciproque des investissements

..., intérêt compris, sera réglé dans une monnaie librement convertible et versé sans retard à l'a... 2009, chacun en tadjik, en français, en russe et en anglais, chaque texte faisant également foi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Convention pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international

... sont effectués de façon à exprimer en monnaie nationale de l'Etat partie la même valeur réelle..., anglaise, arabe, chinoise, espagnole et russe, tous les textes faisant également foi. La prése...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 30 août 2005
• Unique
• Convention

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement du Turkménistan concernant la promotion et la protection réciproque des investissements

... le transfert sans délai et dans une monnaie librement convertible des montants afférents à u... 2008, chacun en anglais, en turkmène, en russe et en français, chaque texte faisant également f...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 5 mai 2009
• Unique
• Accord

• Traité de Singapour sur le droit des marques

..., anglaise, arabe, chinoise, espagnole et russe, tous ces textes faisant également foi. . b) Un t...15. Taxe(s) . 15.1 Monnaie et montant(s) de la (des) taxe(s) payée(s) en rel...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 10, 10 mars 2009
• Unique
• Traité