monnaie canadienne

• Message concernant la révision de la loi sur la Banque nationale

..., une demande minimale constante de monnaie centrale de la part des banques commerciales. A ce...Ainsi, la loi canadienne sur la compensation et le règlement des paiements...

• Feuille Fédérale num. 40, 8 octobre 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6P.1/2004 de Cour de Droit Pénal, 16 mars 2004

... été marié avec une ressortissante canadienne, X.________ a épousé A.________ en seconde noce.... tenir compte de la dépréciation de la monnaie. La fixation de l'indemnité pour tort moral est u...

• Message concernant l'aquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2000)

... contrat prévoit des paiements en trois monnaies: la part livrée de Suède sera payée en couronne...Les armées canadienne, anglaise et américaine utilisent en Bosnie des s...

• Feuille Fédérale num. 22, 6 juin 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 99/1+2

...Même si les monnaies de ces pays ont subi une nouvelle appréciation, u...L'expansion de l'économie canadienne s'est poursuivie. Pour la deuxième année conséc...

• Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2000 et Messages concernant des accords économiques internationaux

..., favorisées par la dépréciation de la monnaie, mais aussi une conjoncture intérieure de plus en... l'UE a fait valoir que la législation canadienne sur les brevets d'invention était en contradic...

• Feuille Fédérale num. 8, 27 février 2001
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... irrévocable au rapport 1:1 dans la monnaie unique européenne euro. . IPAS Système informati... personnel assuré par la loi canadienne sur la protection des renseignements personnels et...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... s'y est contractée, les principales monnaies se sont dépréciées et les conditions de finance...L'économie canadienne s'est aussi redressée plus vite que prévu après...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2003 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... ailleurs, l'appréciation notable de la monnaie nationale a freiné les exportations et la croissa...-Unis, la croissance de l'économie canadienne s'est poursuivie et le Canada continuera vraisembl...

• Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

...Si l'on s'en tient aux cours dans la monnaie pilote américaine, le renchérissement des mati�...Après la publication par l'ONG canadienne Partnership Africa Canada en 2006 d'un rapport poi...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica