monnaie anglaise

• Accord de commerce et de coopération économique entre la Confédération suisse et la République du Tadjikistan

... parties contractantes sont effectués en monnaie librement convertible. . 2. Les parties à des tr... originaux, en langues allemande, anglaise, tadjike et russe, chaque texte faisant également...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2012
• Unique

• Accord de commerce et de coopération économique entre la Confédération suisse et la République du Tadjikistan

... parties contractantes sont effectués en monnaie librement convertible. . 2. Les parties à des tr... originaux, en langues allemande, anglaise, tadjike et russe, chaque texte faisant également...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2012
• Unique

• Arrêt nº 4C.207/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 3 novembre 2003

... siège est à Londres, est une société anglaise active dans le domaine immobilier. La livre sterliing (GBP) est sa monnaie de référence, mais elle a pour habitude d'emprun...

• Message concernant la révision de la loi sur la Banque nationale

..., une demande minimale constante de monnaie centrale de la part des banques commerciales. A ce...La livre anglaise et la lire italienne ont également subi de fortes...

• Feuille Fédérale num. 40, 8 octobre 2002
• Seccion Unica

• Verordnung zum Forschungsgesetz (Forschungsverordnung)

...1. Les montants en monnaie nationale du pays d'exportation équivalant aux mo.... . (2). Version anglaise. The exporter of the products covered by this docu...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 29, 25 juillet 2000
• Einzig
• Verordnung

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la Barbade relatif aux services aériens réguliers

... personne est libre de les acheter, en monnaie nationale ou en devises étrangères convertibles.... 27 octobre 2009 en langues allemande et anglaise, les deux textes faisant également foi. En cas de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 16 août 2011
• Unique

• Convention de sécurité sociale entre la Confédération suisse et la République de l'Inde

... verse des prestations dans une monnaie librement convertible, le taux de change pratiqué..., en deux exemplaires originaux en langue anglaise. . Pour le. Conseil fédéral suisse: . Pour le. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Règlement d'exécution commun à l'Acte de 1999, l'Acte de 1960 et l'Acte de 1934 de l'Arrangement de La Haye (avec barème)

.... Règle 28 Monnaie de paiement . 1) [Obligation d'utiliser la monnai... par le fait que, dans la version anglaise des textes, la terminologie utilisée à l'égard ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 25 avril 2006
• Unique
• Règlement

• Règlement d'exécution du traité de coopération en matière de brevets (PCT)

... doivent être payées dans la monnaie ou l'une des monnaies prescrites par l'office réc... 12.3.a), elle est publiée en traduction anglaise. La traduction est préparée sous la responsabili...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 13 septembre 2011
• Unique

• Accord régissant les obligations réciproques de réassurance entre le Bureau pour la garantie contre les risques à l'exportation, Kirchenweg 8, 8032 Zurich (ci-après «BGRE»), agissant pour le compte de la Confédération suisse, et Atradius Dutch State Business NV, Keizersgracht 281, 1016 ED Amsterdam (ci-après «Atradius») (avec appendices et annexes)

... lui-même a déposé la contre-valeur en monnaie locale. . c) Le risque économique: 2013 présent�...� en deux exemplaires originaux en langue anglaise, un pour chaque partie. . Pour le compte de la Co...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 31, 9 août 2005
• Unique
• Accord