Modernisation de l exploitation agricole

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... Groupe consultatif pour la recherche agricole internationale . (Consultative Group on Internatio... et financière contribuent à une modernisation partielle des sociétés et à une croissance du p...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.107/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 21 octobre 2004

... de cette exploitation dans une zone agricole. C. A.________ forme un recours de droit administr... dans l'entretien, voire la modernisation du bâtiment existant. Il n'y aurait aucune aggrav...

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... d'opérer les investissements de modernisation qui s'imposent, que les terres fertiles et les res...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... absolument augmenter leur production (agricole et industrielle), soit pour satisfaire leurs propr... subventionnée(s): Construction, modernisation et frais d'équipement des constructions des organ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... relatif aux échanges de produits agricoles contient tous les ingrédients nécessaires au ren... les fonds nécessaires pour la modernisation indispensable de l'infrastructure ferroviaire. 261...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... finances, concernant le projet de modernisation du système. judiciaire en Lettonie, conclu le 25... gestion de l'eau utilisée à des fins agricoles au Kirghizistan, . au Tadjikistan et en Ouzbékis...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... l'innovation agricole dans les pays d'Amérique centrale,. conclu le 30... (PNUD) concernant le projet Modernisation du . système de formation continue en Géorgie, ...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Message concernant les projets de construction et l'acquisition de terrains et d'immeubles du secteur civil (Message 2007 sur les constructions civiles)

... et au renouvellement, à la modernisation et à la normalisation des réseaux, allant du cap... des flux de polluants entre l'espace agricole et l'espace non agricole. Elles englobent aussi le...

• Feuille Fédérale num. 38, 18 septembre 2007
• Seccion Unica

• Message complémentaire sur l'augmentation et la prolongation du IIIe crédit de programme pour la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est

...- de la modernisation des infrastructures. Comme par le passé, la coop�... formation professionnelle, la production agricole, le renforcement des administrations locales et la...

• Feuille Fédérale num. 10, 12 mars 2002
• Seccion Unica

• Message concernant la révision totale de la loi sur le recensement fédéral de la population

... des personnes 65 . 1.1.4 Modernisation de la statistique publique 66 . 1.1.5 Décisions d...Les zones non bâties (terres agricoles ou forêts) ne doivent pas dépasser deux cents m�...

• Feuille Fédérale num. 2, 9 janvier 2007
• Seccion Unica