Modele economique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... modification des rapports de force économiques et politiques en faveur de l'Asie s'est poursuivie.... - L'ancien modèle des trois piliers est supprimé. . - Une nouvelle ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

... les exigences selon l'importance économique de l'entreprise. Il contient donc des dispositions... de la société anonyme évolue vers un modèle de différenciation matérielle dans les cas où d...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 8C 683/2008 de Ire Cour de Droit Social, 3 août 2009

...'afficher un comportement exemplaire et un modèle de « réussite » professionnelle, sociale et éc...

• Message concernant la modification du code des obligations (obligation de révision dans le droit des sociétés) et la loi fédérale sur l'agrément et la surveillance des réviseurs

... conception fondée sur la réalité économique du sujet et indépendante de la forme de droit. . ...Ce modèle a été accueilli favorablement lors de la procéd...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2004
• Seccion Unica

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... passe notamment par l'adoption d'un modèle de poursuite pénale unique, une définition ...'argent, crime organisé, criminalité économique dans toute sa complexité et, plus récemment, gra...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Convention du 2 décembre 1992 entre la Suisse et l'Italie concernant la navigation sur le lac Majeur et sur le lac de Lugano

... de plaisance doit être établi selon le modèle annexé à la résolution n° 40 du Groupe de trav... par voie navigable de la Commission économique des Nations Unies pour l'Europe, conformément à ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

...- l'état actuel et importance économique des réseaux d'infrastructure nationaux . - les te... spécifiques du marché et les modèles économiques ainsi que les cadres réglementaires ...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Convention du 2 décembre 1992 entre la Suisse et l'Italie concernant la navigation sur le lac Majeur et sur le lac de Lugano

... de plaisance doit être établi selon le modèle annexé à la résolution n° 40 du Groupe de trav... par voie navigable de la Commission économique des Nations Unies pour l'Europe, conformément à ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• Message relatif à la modification de l'arrêté fédéral sur un crédit-cadre pour cautionnement visant à garantir un nombre suffisant de navires de haute mer battant pavillon suisse

... basse sur leurs navires, à des fins économiques et militaires. Pour la Suisse, Etat enclavé, les ...Ce modèle économique exige toutefois que les infrastructure...

• Feuille Fédérale num. 29, 17 juillet 2007
• Seccion Unica

• Convention du 2 décembre 1992 entre la Suisse et l'Italie concernant la navigation sur le lac Majeur et sur le lac de Lugano

... de plaisance doit être établi selon le modèle annexé à la résolution n° 40 du Groupe de trav... par voie navigable de la Commission économique des Nations Unies pour l'Europe, conformément à ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique