Modele economique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... modification des rapports de force économiques et politiques en faveur de l'Asie s'est poursuivie.... - L'ancien modèle des trois piliers est supprimé. . - Une nouvelle ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... bougies et articles similaires, pâtes à modeler, «cires pour l'art dentaire» et compositions pou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

...- l'état actuel et importance économique des réseaux d'infrastructure nationaux . - les te... spécifiques du marché et les modèles économiques ainsi que les cadres réglementaires ...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'informatique et la télécommunication dans l'administration fédérale (Ordonnance sur l'informatique dans l'administration fédérale, OIAF)

...'une utilisation efficace, adéquate, économique, axée sur l'utilisateur et sûre des technologies.... 3 Le Conseil fédéral décide du modèle de marché pour ce qui est des services standard. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Message sur la simplification de la TVA

... concurrentielle et l'efficience économique. . Bien que l'introduction d'un taux unique n'ait... de 2007 et de l'introduction du nouveau modèle comptable, le produit correspond aux créances bru...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la gestion par mandat de prestations et enveloppe budgétaire - Evaluation et suite de la procédure (Rapport d'évaluation GMEB 2009)

... et enveloppe budgétaire (GMEB) est le modèle de gestion intégrée de l'administration fédéra... à exécuter leurs tâches de façon économique. L'enveloppe budgétaire ne déploie toutefois ple...

• Feuille Fédérale num. 47, 24 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la prorogation et à l'augmentation du quatrième crédit-cadre pour la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

..., et de soutenir un développement économique fondé sur l'économie de marché, les prin...�s, transfert de savoir-faire et maillage (modèle général du renforcement des capacités). . La co...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 2010
• Seccion Unica

• Protocole entre la Confédération suisse et la République de Pologne modifiant la Convention entre la Confédération suisse et la République de Pologne en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune ainsi que le Protocole, signés à Berne le 2 septembre 1991

... ou de commerce, d'un dessin ou d'un modèle, d'un plan, d'une formule ou d'un procédé secret... européenne ou de l'Espace économique européen, détient une participation d'au moins 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 8 novembre 2011
• Unique

• Message concernant l'accord de promotion et de protection réciproque des investissmements avec l’Egypte

... les conditions-cadres de leur site économique et donc l'attrait de celui-ci pour les investissem... des APPI ne peut être estimé sur le modèle des évaluations conduites lors de la conclusion d...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant les accords de promotion et de protection réciproque des investissements avec le Lesotho, la Chine et le Tadjikistan

... les conditions-cadres de leur site économique et donc l'attrait de celui-ci pour les investissem... ne peut être estimé sur le modèle des évaluations conduites lors de la conclusion d...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica