Modele agricole europeen

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., qui ne fait partie ni de l'Union européenne ni d'une alliance militaire, de sauvegarder ses in... Groupe consultatif pour la recherche agricole internationale . (Consultative Group on Internatio.... - L'ancien modèle des trois piliers est supprimé. . - Une nouvelle ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

... de la liste correspondante de l'Union Européenne (UE). . Section 4 Etiquetage, présentation et con... pour animaux dans une exploitation agricole en vue de leur utilisation dans cette dernière. .... individuel établi selon le modèle figurant à l'annexe V, chapitres 1 et 2, du règl...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... partir de pays non membres de l'Union européenne (UE) que sur annonce préalable par les aéroports... renforcé doit être établi selon le modèle donné dans l'annexe II du règlement (CE) no 669/... (établissements ou exploitants agricoles) auxquels ces produits ont été livrés, ainsi qu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Décision no 1/2010 du Comité mixte vétérinaire concernant la modification des appendices 1, 2, 5, 6, 10 et 11 de l'annexe 11 de l'accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles

... de salubrité spéciale conforme au modèle défini à l'annexe 9, dernier alinéa de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 18 janvier 2011
• Unique

• Décision no 1/2008 du Comité mixte vétérinaire concernant la modification des appendices 2, 3, 4, 5, 6 et 10 de l'annexe 11 de l'accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles

...c) délivre un certificat selon le modèle figurant au point 9. . 4. Pendant toute la durée...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 29 septembre 2009
• Unique
• Decision

• Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)

... subsister, par exemple dans le domaine agricole, qui n'est pas couvert par l'accord EEE. . Adhési.... - L'ancien modèle des trois piliers n'existe plus. . - Le rôle du C...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

... et à améliorer la production agricole. . 2 Elle règle, pour les produits phytosanitai...9BI-2 prévoient l'emploi de modèles de calcul dans l'évaluation d'un produit phytosan... et notamment celles de l'Union européenne (UE). . 5 L'auteur de la demande joint au dossie...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant un arrêté fédéral sur les moyens financiers destinés à l'agriculture pour les années 2012 et 2013

... aux principaux domaines de la politique agricole sont accordés pour une période maximum de quatre... les CEA sont harmonisés au plan européen (Eurostat), ce qui permet d'effectuer des analyses...) a procédé à des calculs à l'aide du modèle de pronostic SILAS. Les années 2005 à 2007 ont s...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Evaluation globale: En tant que siège européen des Nations Unies, la Suisse et plus particulière... absolument augmenter leur production (agricole et industrielle), soit pour satisfaire leurs propr..., qui ont en outre une fonction de modèle et qui peuvent être transférés dans d'autres do...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... gestion de l'eau utilisée à des fins agricoles au Kirghizistan, . au Tadjikistan et en Ouzbékis... Grand-Saint-Bernard de la directive européenne concernant les exigences de sécurité minimales a... techniques complémentaires pour le modèle type de visa, conclu le . 24 juin 2009 3519 . 9.9...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica