Modele agricole europeen

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147 documents pour Modele agricole europeen

- Rapport sur la politique extérieure 2010
..., qui ne fait partie ni de l'Union européenne ni d'une alliance militaire, de sauvegarder ses in... Groupe consultatif pour la recherche agricole internationale . (Consultative Group on Internatio.... - L'ancien modèle des trois piliers est supprimé. . - Une nouvelle ...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
... techniques requises pour les tracteurs agricoles et leurs remorques (OETV 2)3 ou par l'ordonnance d...a. UE pour l'Union européenne; . abis. CE pour la Communauté européenne; . 1 R..., du type de véhicule en question, un modèle dont la largeur atteint 2,55 m au maximum. . 1ter ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
... techniques requises pour les tracteurs agricoles et leurs remorques (OETV 2)3 ou par l'ordonnance d...a. UE pour l'Union européenne; . abis. CE pour la Communauté européenne; . 1 R..., du type de véhicule en question, un modèle dont la largeur atteint 2,55 m au maximum. . 1ter ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique

- Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)
... de la liste correspondante de l'Union Européenne (UE). . Section 4 Etiquetage, présentation et con... pour animaux dans une exploitation agricole en vue de leur utilisation dans cette dernière. .... individuel établi selon le modèle figurant à l'annexe V, chapitres 1 et 2, du règl...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
- Unique
- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
... techniques requises pour les tracteurs agricoles et leurs remorques (OETV 2)3 ou par l'ordonnance d...a. UE pour l'Union européenne; . abis. CE pour la Communauté européenne; . 1 R..., du type de véhicule en question, un modèle dont la largeur atteint 2,55 m au maximum. . 1ter ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)
... suisses, pour les produits naturels agricoles ainsi que pour certains biens de consommation dest...1.6 Droit comparé, notamment droit européen 7748 . 2 Commentaire des articles 7753 . 2.1 Rév... marché intérieur (marques, dessins et modèles) et le règlement et le règlement (CE) no 2868/95...
- Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
- Seccion Unica
- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
... techniques requises pour les tracteurs agricoles et leurs remorques (OETV 2)3 ou par l'ordonnance d...a. UE pour l'Union européenne; . abis. CE pour la Communauté européenne; . 1 R..., du type de véhicule en question, un modèle dont la largeur atteint 2,55 m au maximum. . 1ter ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Décision no 1/2010 du Comité mixte vétérinaire concernant la modification des appendices 1, 2, 5, 6, 10 et 11 de l'annexe 11 de l'accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles
... de salubrité spéciale conforme au modèle défini à l'annexe 9, dernier alinéa de ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 18 janvier 2011
- Unique
- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
... techniques requises pour les tracteurs agricoles et leurs remorques (OETV 2)3 ou par l'ordonnance d...a. UE pour l'Union européenne; . abis. CE pour la Communauté européenne; . 1 R..., du type de véhicule en question, un modèle dont la largeur atteint 2,55 m au maximum. . 1ter ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)
... requise pour que l'accès au marché européen soit aussi libre que possible. Le Conseil fédéra..., ART a effectué des calculs à l'aide du modèle de pronostic SILAS. Les résultats ont été pris ...
- Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
- Seccion Unica

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