mode de transport ecologique

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

...Condensé . La navigation, mode de transport considéré comme écologique et éco...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Notons enfin que le DFAE a modernisé et professionnalisé son dispositif de gestion des...Les ministres des transports se sont accordés le 22 mars 2010 sur la suite des... majeurs découlant des fragilités écologiques, démographiques, de sécurité et de proliférati...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 139/2009 de IIe Cour de Droit Public, 13 août 2009

... contribuables, ni l'objet de la taxe, ni son mode de calcul. Cette retenue du législateur fédéral... du pays, en vue d'une gestion écologiquement rationnelle des déchets dangereux et d'autres dé... être limitée par les coûts du transport, qui représentent pour les entreprises exportatri...

• Message sur le programme de la législature 2007 à 2011

... et les inconvénients de différents modèles d'autorités dotées de compétences en matière d...La demande de prestations de transport va continuer d'augmenter ces prochaines années. L... sur les plans économique et écologique et qui vise une coordination optimale avec les aut...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance du DETEC relative à la preuve du bilan écologique global positif des carburants issus de matières premières renouvelables (Ordonnance sur l'écobilan des carburants, OEcobiC)

... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC), vu ... les avantages écologiques particuliers du mode de production, notamment des informations relative...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 15 avril 2009
• Unique
• Ordonnance

• Loi sur l'approvisionnement en électricité (LApEl)

... de la société nationale du réseau de transport . 1 Les statuts de la société nationale du ré...e. la définition de la plus-value écologique liée à la rétribution et les conditions mises �... au point, ainsi que pour la consommation en mode de veille. . Art. 9, al. 2 et 3 . 2 Les cantons é...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 17 juillet 2007
• Unique
• Loi

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

... de l'utilisation, le dosage du produit, le mode, la fréquence et le moment de son application, ai... résistance aux conditions normales de transport et de manutention; . f. sa résistance au contenu .... f. niche écologique: position environnementale unique occupée par une...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2C 49/2010 de IIe Cour de Droit Public, 8 octobre 2010

...-il lorsque le recourant met en doute sur le mode du procès d'intention ou en tirant prétexte d'ar...2 let. d), leur commerce et leur transport (al. 2 let. e) ainsi que leur abattage (al. 2 let....

• Initiative parlementaire. Protection et utilisation des eaux. Rapport de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'énergie du Conseil des Etats

... par kilowattheure sur les coûts de transport des réseaux à haute tension. . Dans le cadre ... de cours d'eau à faible potentiel écologique, la prise en considération des petites centrales .... On trouvera décrit ci-après le mode de financement des coûts annuels moyens prévus p...

• Feuille Fédérale num. 40, 7 octobre 2008
• Seccion Unica

• Message sur le projet de législation concernant le transport de marchandises

...- la modernisation de l'infrastructure ferroviaire (notamment les nou... surcroît de trafic et les dégâts écologiques, la nouvelle directive offre par ailleurs aux Etat...

• Feuille Fédérale num. 27, 3 juillet 2007
• Seccion Unica