mobilite durable definition

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... contre la pauvreté et l'exploitation durable des ressources requièrent des dispositifs normati... garde une marge d'autonomie dans la définition de ses politiques. Au final cependant, elle travai... complexifiée et diversifiée avec la mobilité croissante et l'accès facilité à l'information ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... des ressources inefficace et non durable du point de vue tant économique qu'écologique. .... - la demande de mobilité, d'énergies de réseau, et de communication conti... 2.1 Définition 7924 . 2.2 Caractéristiques techniques et organis...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'utilisation d'organismes dans l'environnement (Ordonnance sur la dissémination dans l'environnement, ODE)

... biologique et l'utilisation durable de ses éléments contre les dangers et les atte.... Art. 3 Définitions . 1 Au sens de la présente ordonnance, on enten...276 mobilité . 277 participation à des processus environnement...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 23 septembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant l'année 2012

...2.7.4 Développement durable 776 . 2.7.5 Controlling stratégique 777 . 2.7.6 P... ainsi que de promouvoir la mobilité. La réalisation de ces objectifs passe par la com... d'établissement des budgets; la définition des besoins relève de la compétence budgétaire ...

• Feuille Fédérale num. 4, 25 janvier 2011
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... la mise en oeuvre du développement durable. Il joue donc un rôle important dans la prise de ...La définition des objectifs de l'assistance suisse aux pays de l... de la Suisse dans le domaine de la mobilité. . Prestation(s) . subventionnée(s): Exploitatio...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

... son application présente des avantages durables et bien précis dans les conditions agronomiques, ...c. les méthodes d'analyse et la définition des résidus. . 9BI-2.4.2.3 Prise en compte des mo... voies de dégradation dans le sol, la mobilité dans le sol et l'évolution de la concentration to...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'arrêté fédéral sur la libération des crédits du programme en faveur du trafic d'agglomération à partir de 2011

... Liste des mesures dans le domaine de la mobilité douce,. degré de priorité A 7571 10 Liste des m... des surcharges limitent de manière durable la capacité de fonctionnement de l'ensemble du r�... l'ordre des priorités aboutit à la définition de mesures à cofinancer dans les domaines suivant...

• Feuille Fédérale num. 49, 8 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'aide aux hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LAHE)

...Management environnemental et management durable (N 20.12.06, Markwalder Bär) . 2006 M 06.3408 For... 4069 . - dans la définition des conditions-cadre d'une planification dans le d... et assurant la reconnaissance, donc la mobilité, dans toute la Suisse27. . 1.2.4 La politique suis...

• Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
• Seccion Unica

• Message relatif au programme d'élimination des goulets d'étranglement du réseau des routes nationales et à l'allocation des moyens financiers nécessaires

... routière à une gestion de la mobilité efficace et respectueuse de l'environnement. Une p.... La définition des mesures dans le cadre de la loi sur le fonds d... des surcharges limitent de manière durable la capacité de fonctionnement de l'ensemble du r�...

• Feuille Fédérale num. 49, 8 décembre 2009
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur l'aide aux hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LAHE) (Projet)

...e. favoriser la perméabilité et la mobilité entre les hautes écoles universitaires, les haute... a. la définition concrète et la mise en oeuvre des objectifs commu..., socialement et écologiquement durable dans l'accomplissement de ses tâches, . 7. un con...

• Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
• Seccion Unica