Mobilite durable

• Arrêt nº 1C 355/2010 de Ire Cour de Droit Public, 19 novembre 2010

..., une mixité des fonctions et une mobilité durable en affectant la moitié des surfaces de pl...

• Rapport du Conseil fédéral 'Stratégie développement durable 2002'

... naturelles, organisation du territoire, mobilité, relations internationales. Points principaux de l...

• Feuille Fédérale num. 22, 4 juin 2002
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

... susceptibles de s'intégrer durablement aux plans professionnel et social. Des déroga... des personnes - d'une plus grande mobilité (avant tout simplification des procédures lors ...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Procédure de consultation

... garantir, pour la région alpine, une mobilité durable et supportable pour les personnes, les ani...

• Feuille Fédérale num. 1, 11 janvier 2000
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'effet des mesures de promotion des technologies environnementales selon l'art. 49, al. 3, de la loi sur la protection de l'environnement

... les discussions sur le développement durable. Il doit son origine au Conseil mondial des affair...Mobilité durable, 2000. Véhicule muni d'une carrosserie e...

• Feuille Fédérale num. 5, 11 février 2003
• Seccion Unica

• Message sur l'initiative populaire «Avanti - pour des autoroutes sûres et performantes»

...Des routes engorgées entravent la mobilité de notre société et entraînent des coûts immen... à garantir la mobilité d'une manière durable, c'est-à-dire écologique, économique et sociale...

• Feuille Fédérale num. 28, 16 juillet 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... professionnelle, de jeunesse et de mobilité; . ainsi que le projet de loi suivant: . P. Loi f�...'action «Formation pour le développement durable dans les hautes écoles» (E 16.3.05, Ory) . 2005 ...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Message relatif à la ratification des protocoles de la Convention sur la protection des Alpes (Convention alpine)

... du territoire et développement durable», «Agriculture de montagne», «Protection de la n... nécessaires à la réalisation d'une mobilité durable dans l'arc alpin et renforçait les princi...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... contre la pauvreté et l'exploitation durable des ressources requièrent des dispositifs normati... complexifiée et diversifiée avec la mobilité croissante et l'accès facilité à l'information ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... le souci de promouvoir à la fois la mobilité durable et la protection de l'environnement ainsi ...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica