Ministre

6 recherches similaires pour Ministre

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

481 documents pour Ministre

- Accord entre le chef du Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports agissant pour le Conseil fédéral suisse et le ministre de la défense de la République d'Autriche concernant la collaboration et l'appui réciproque dans le cadre de la KFOR
- Arrangement entre le Chef du Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports, agissant pour le compte du Conseil fédéral suisse et le Ministre de la Défense du Royaume des Pays-Bas portant sur les activités communes des Forces aériennes suisses et de la Royal Netherlands Air Force
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 21 février 2006
- Unique
- Arrangement
- Arrangement du 30 juin 1995 entre le chef du DFTCE et le Ministre fédéral de l'économie public et des transports de la République autrichienne concernant l'art. 8, al. 2 de l'Accord du 22 octobre 1958 entre la Confédération suisse et la République autrichienne relatif aux transports internationaux par route
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 17 septembre 2002
- Unique
- Arrangement

- Convention entre le chef du Département fédéral des transports, des communications et de l'énergie et le ministre des transports de la République fédérale d'Allemagne, relative à la garantie de la capacité de l'accès à la nouvelle ligne ferroviaire suisse à travers les Alpes (NLFA)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 18 juillet 2000
- Unique
- Convention
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar
...E. Ministres adjoints . Numéro de référence de l'UE . E1a ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
- Unique
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar
...D35a Thein Tun alias Thein Htun* . Ministre des communications, des postes et des télégraphe...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
- Unique
- Arrêté fédéral concernant la convention entre le chef du Département fédéral des transports, des communications et de l'énergie et le ministre des transports de la République fédérale d'Allemagne, relative à la garantie de la capacité des lignes d'accès nord à la NLFA
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 18 juillet 2000
- Unique
- Arrêté
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar
...D35a Thein Tun alias Thein Htun* . Ministre des communications, des postes et des télégraphe...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
- Unique
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe
...52. Mnangagwa, Emmerson Dambudzo . Ministre de la défense, né le 15.9.1946. Passeport no AD...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
- Unique
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar
...D35a Thein Tun alias Thein Htun* . Ministre des communications, des postes et des télégraphe...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
- Unique

Page suivante