ministere de la culture

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

243 documents pour ministere de la culture

- Rapport sur la politique extérieure 2010
...3.3 Multilatéralisme touchant à la culture et à la science 1064 . 3.3.1 Organisation des Nat... à former les représentants des ministères des finances et des banques centrales de ces Etats...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale
... d'accords entre le prévenu et le ministère public, un renforcement des droits de la défense,... contradictoire est étranger à notre culture judiciaire; il fait perdre de l'objectivité aux d...
- Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
- Seccion Unica
- Arrêt nº 6S.15/2001 de Cour de Droit Pénal, 14 juin 2001
... la cause qui oppose la recourante au Ministère public du canton deV a u d;. (art. 19, 19a LStup eet 34 CP: culture, préparation et. consommation de chanvre; état d...

- Accord entre le Conseil fédéral de la Confédération suisse et le Gouvernement de la République hellénique concernant l'importation, le transit et le retour de biens culturels
... par l'autorité compétente du ministère de la culture que, au cas où l'exportation de l'o...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
- Unique
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar
... d'identification (y compris ministère) Sexe (M/F) . M . E2a Aung Thaw Colonel; Vice-min... Khin Aung Myint Ancien ministre de la culture. Membre du Parlement (Chambre haute), Président ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
- Unique
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar
... d'identification (y compris ministère) Sexe (M/F) . D35a Thein Tun alias Thein Htun* .... Khin Aung Myint* Ancien ministre de la culture. Membre du Parlement (Chambre haute), Président d...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
- Unique
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar
... d'identification (y compris ministère) Sexe (M/F) . D35a Thein Tun alias Thein Htun* .... Khin Aung Myint* Ancien ministre de la culture. Membre du Parlement (Chambre haute), Président d...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
- Unique
- Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2008 à 2011
... cette fondation à remplir sa mission culturelle en Suisse et à l'étranger en lui allouant des co...Il n'est donc guère étonnant que le ministère des affaires étrangères des Etats-Unis a, au pri...
- Feuille Fédérale num. 13, 27 mars 2007
- Seccion Unica
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar
... d'identification (y compris ministère) Sexe (M/F) . D35a Thein Tun alias Thein Htun* .... Khin Aung Myint* Ancien ministre de la culture. Membre du Parlement (Chambre haute), Président d...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
- Unique
- Accord entre la Confédération suisse et le Royaume de Belgique sur les relations cinématographiques (Accord de coproduction entre la Suisse et la Belgique)
... des industries du film et de la culture cinématographique des deux pays comme à l'accroi... du cinéma, et, pour la Belgique, le Ministère des Affaires Economiques, Section cinéma. . 4. L...

Page suivante