ministere de la culture

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...3.3 Multilatéralisme touchant à la culture et à la science 1064 . 3.3.1 Organisation des Nat... à former les représentants des ministères des finances et des banques centrales de ces Etats...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

... d'identification (y compris ministère) Sexe (M/F) . M . E2a Aung Thaw Colonel; Vice-min... Khin Aung Myint Ancien ministre de la culture. Membre du Parlement (Chambre haute), Président ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Accord entre le Conseil fédéral de la Confédération suisse et le Gouvernement de la République hellénique concernant l'importation, le transit et le retour de biens culturels

... par l'autorité compétente du ministère de la culture que, au cas où l'exportation de l'o...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... de la Lituanie, représenté par le Ministère des. finances, concernant une participation finan... le projet de promotion de la culture maraîchère et fruitière, . conclu le 29 avril ...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance de l'OFAG sur le catalogue des variétés de céréales, de pommes de terre, de plantes fourragères, de plantes oléagineuses et à fibres ainsi que de betteraves (Ordonnance sur le catalogue des variétés)

... Centre, Palmerston North, NZ 189 Ministère de l'Agriculture 2013 INRA, Paris Cedex 07, FR 190... maïs d'ensilage ** N: aptitude à la culture principale testée au nord des Alpes. S: aptitude ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République de Colombie concernant l'importation et le retour de biens culturels

...b. en Colombie, le Ministère de la culture. . (2) Elles sont habilitées à co...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 31, 3 août 2011
• Unique

• Accord de libre-échange entre la République de Colombie et les Etats de l'AELE

... communautés autochtones et locales à la culture et au développement, économique et social des na... islandais de la recherche (RANNÍS), Ministère de l'éducation, de la science et de la culture; ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

... d'identification (y compris ministère) Sexe (M/F) . D10a Nyan Win Affaires étrangèr...D5a Khin Aung Myint Gén. de division; Culture . (depuis le 15.5.2006) . D5b Khin Phyone Epou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
• Unique

• Message concernant l'initiative populaire «Pour des jeux d'argent au service du bien commun»

... du produit des jeux à l'AVS/AI, à la culture, au sport et au domaine social. Ce sont, entre aut... au Royaume-Uni et l'agence du ministère de la culture pour le développement du sport. La ...

• Feuille Fédérale num. 47, 30 novembre 2010
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre la République de Colombie et les Etats de l'AELE (Annexe 2)

... communautés autochtones et locales à la culture et au développement, économique et social des na... islandais de la recherche (RANNÍS), Ministère de l'éducation, de la science et de la culture; ....

• Feuille Fédérale num. 15, 15 avril 2009
• Seccion Unica