Minerai non ferreux

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

... d'aluminium et d'autres métaux non ferreux, de fer et d'acier;. c) Les installations de combu... d'agglomération et de pelletisation du minerai de fer);. b) La sidérurgie secondaire;. c) L'indu...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le registre des rejets de polluants et des transferts de déchets et de polluants dans les eaux usées (ORRTP)

... de grillage ou de frittage de minerai métallique (y compris de minerai sulfuré) . b. I... à la transformation des métaux ferreux: 1. par laminage à chaud, avec une capacité sup...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 23 janvier 2007
• Unique
• Ordonnance

• Protocole sur les registres des rejets et transferts de polluants

... de grillage ou de frittage de minerai métallique (y compris de minerai sulfuré) * 10 e... à la transformation des métaux ferreux: i) Par laminage à chaud Avec une capacité de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 13 octobre 2009
• Unique
• Protocole

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière a longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds (avec annexes)

... de grillage ou d'agglomération de minerais (y compris de minerais sulfurés) ou de concentré...4 Fonderies de métaux ferreux ayant une capacité de production supérieure à 2...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica