minerai de fer cours

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière a longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds (avec annexes)

... I par rapport au niveau des émissions au cours de l'année de référence fixée conformément à... de grillage ou d'agglomération de minerais (y compris de minerais sulfurés) ou de concentré...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage...5, par. 6. Cette période prend cours à compter de la date d'expiration de la validité...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Message sur l'approbation d'une Convention contre les doubles impositions entre la Suisse et la Géorgie

... convention-nelle de la Suisse qui avait cours au moment des négociations. Aussi l'échange de r... enregistré par l'extraction du minerai de fer et la métallurgie, les exportations géorg...

• Feuille Fédérale num. 37, 21 septembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

...-échange bilatéral avec la Chine sont en cours. Les bases ont par ailleurs été jetées pour l'o... de l'extraction de certains minerais dans les pays qui disposent du capital matériel n...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

... intentionnelle de certaines substances au cours des opérations d'incinération des déchets, de c... d'agglomération et de pelletisation du minerai de fer);. b) La sidérurgie secondaire;. c) L'indu...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Message concernant les aides financières à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) à Genève

..., a développée et structurée au cours de la dernière décennie, a fait l'objet d'un rap... APEF Association des pays exportateurs de minerai de fer BIE Bureau international d'éducation/UNESC...

• Feuille Fédérale num. 6, 15 février 2000
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Liban (avec annexes)

... et naissantes ou de certains secteurs en cours de restructuration ou confrontés à de sérieuses... d'amiante Fabrication à partir de minerai d'amiante (concentré d'asbeste) . . ex 2525 Mi...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation de l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la Colombie et de l'accord agricole entre la Suisse et la Colombie

... d'accords préférentiels conclus ou en cours de négociation entre la Colombie et certains de n... mondial), le charbon, le gaz naturel, le minerai de fer, le nickel ou l'or. Les activités industri...

• Feuille Fédérale num. 15, 15 avril 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur les privilèges, les immunités et les facilités, ainsi que sur les aides financières accordés par la Suisse en tant qu'Etat hôte (Loi sur l'Etat hôte, LEH)

... APEF Association des pays exportateurs de minerai de fer, Genève . (n'a actuellement pas d'activit�... en la matière par le Conseil fédéral au cours des années. La nécessité d'une loi fédérale s...

• Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2006
• Seccion Unica