Minerai de fer

• Ordonnance relative au système d'information Ordipro du Département fédéral des affaires étrangères (O Ordipro)

... et l'Association des pays exportateurs de minerai de fer pour régler le statut juridique de cette a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 22 juin 2004
• Unique
• Ordonnance

• Message sur l'approbation d'une Convention contre les doubles impositions entre la Suisse et la Géorgie

... enregistré par l'extraction du minerai de fer et la métallurgie, les exportations géorg...

• Feuille Fédérale num. 37, 21 septembre 2010
• Seccion Unica

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière a longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds (avec annexes)

... de grillage ou d'agglomération de minerais (y compris de minerais sulfurés) ou de concentré...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'application de garanties

..., notamment: conversion des concentrés de minerai d'uranium en UO 3 , conversion d'UO 3 en UO 2 , c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

..., notamment: conversion des concentrés de minerai d'uranium en UO 3 , conversion d'UO 3 en UO 2 , c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

..., notamment: conversion des concentrés de minerai d'uranium en UO 3 , conversion d'UO 3 en UO 2 , c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Message concernant les aides financières à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) à Genève

... APEF Association des pays exportateurs de minerai de fer BIE Bureau international d'éducation/UNESC...

• Feuille Fédérale num. 6, 15 février 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'application de garanties

..., notamment: conversion des concentrés de minerai d'uranium en UO 3 , conversion d'UO 3 en UO 2 , c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Message concernant l'approbation de l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la Colombie et de l'accord agricole entre la Suisse et la Colombie

... mondial), le charbon, le gaz naturel, le minerai de fer, le nickel ou l'or. Les activités industri...

• Feuille Fédérale num. 15, 15 avril 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur les privilèges, les immunités et les facilités, ainsi que sur les aides financières accordés par la Suisse en tant qu'Etat hôte (Loi sur l'Etat hôte, LEH)

... APEF Association des pays exportateurs de minerai de fer, Genève . (n'a actuellement pas d'activit�...

• Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2006
• Seccion Unica