Milieu marin

• Arrêté fédéral concernant la Convention du 22 septembre 1992 pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 18 janvier 2005
• Unique
• Arrêté

• Convention pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est (avec annexes et appendices)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 18 janvier 2005
• Unique
• Convention

• Ordinanza che istituisce provvedimenti nei confronti delle persone e delle organizzazioni legate a Osama bin Laden, al gruppo «Al-Qaïda» o ai Taliban

... dans les eaux ne faisant pas partie du milieu marin, pour le bien de tous les pays, . Art. 1 Dé...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 27, 3 juillet 2007
• Singoli
• Ordinanza

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

...conscients que les problèmes des espaces marins sont étroitement liés entre eux et. doivent êtr...�tude, la protection et la préservation du milieu marin, . considérant que la réalisation de ces o...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Internationales Schiffsvermessungs-Übereinkommen vom 23. Juni 1969

.... Protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est. Convention RO 2...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 10, 15 mars 2005
• Einzig
• Internationales

• La Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

...conscients que les problèmes des espaces marins sont étroitement liés entre eux et. doivent êtr...�tude, la protection et la préservation du milieu marin; . considérant que la réalisation de ces o...

• Feuille Fédérale num. 22, 3 juin 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la Convention de l'ONU du 10 décembre 1982 sur le droit de la mer et l'Accord du 28 juillet 1994 relatif à l'application de la partie XI de la Convention sur le droit de la mer

... vivent dans la zone des 200 milles marins, un tiers des réserves de pétrole et de gaz du m... recherche marine, la protection du milieu marin et l'exploitation minière des fonds marin...

• Feuille Fédérale num. 22, 3 juin 2008
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur la recherche toxicologique indépendante en Suisse (Rapport donnant suite au postulat Graf 02.3125 «Toxicologie. Pour une recherche indépendante en Suisse»)

... du 22 septembre 1992 pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est (RS 0.814.293) C...

• Feuille Fédérale num. 23, 5 juin 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance de l'OFSP sur l'inscription des substances actives dans la liste I des substances actives pour inclusion dans les produits biocides selon l'annexe 1 de l'ordonnance sur les produits biocides

...rd des risques pour le . milieu marin, les eaux usée s sont stockées dans des . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 11 mai 2010
• Unique
• Ordonnance

• Protocole de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets et d'autres matières (avec annexes)

...Soulignant la nécessité de protéger le milieu marin et de promouvoir l'utilisation et la conserv...

• Feuille Fédérale num. 9, 7 mars 2000
• Seccion Unica