miel mutuelle

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... et environnementales se soutenant mutuellement aux fins de réaliser un développement durable;. ... ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et méla...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... de coopération fructueuse et mutuellement bénéfique, et convaincus que le présent Accord ... ou de colorants; succédanés du miel, même . . Numéro du tarif douanier suisse ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Message concernant l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et le Mexique ainsi que l'accord agricole entre la Suisse et le Mexique

... de véhicules, de produits agricoles (café, miel, bière, entre autres) et de machines, dans une mo... d'accords sur la reconnaissance mutuelle des exigences d'admission des offreurs de services...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
• Seccion Unica

• Accord agricole entre la Confédération suisse et les Etats-Unis du Mexique (avec annexes, appendices et déclaration commune)

... 8.-. 0409. 0000 Miel naturel 19.- ex 0000 Miel naturel, pour la mise en...A propos de la reconnaissance mutuelle et de la protection des dénominations dans le sec...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
• Seccion Unica

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République du Pérou

...12 C . 0409001000 Miel natural, en recipientes con capacidad superior o i... d'origine et assistance administrative mutuelle en matière douanière), 2.4 (Facilitation du comm...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République Tunisienne

... n'appliqueront dans leurs exportations mutuelles ni droits de douane et taxes d'effet équivalent, ... ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et méla...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica

• Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant le 1er semestre 2005 et Message sur l'extension de l'accord de 1999 entre la Suisse et la CE relatif aux échanges de produits agricoles

... et auxquels s'applique une franchise mutuelle des droits de douane. Les nouveaux produits sont n... t 47.00 . ex 0409.0000 Miel naturel d'acacia 200 t 8.00 ex 0409.0000 Miel nat...

• Feuille Fédérale num. 37, 20 septembre 2005
• Seccion Unica

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République de Colombie

...20 % L . 04090010 Miel natural, en recipientes con capacidad superior o i... d'origine et assistance administrative mutuelle en matière douanière), 2.8 (Droits à l'ex...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... et l'Algérie se prêtent mutuellement assistance, par l'entremise des autorités douani�... produits de la laiterie; 0153ufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, n...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République du Pérou (Annexe 3)

... d'origine et assistance administrative mutuelle en matière douanière), 2.4 (Facilitation du comm...12 C . 0409001000 Miel natural, en recipientes con capacidad. superior o...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 2010
• Seccion Unica