microorganismes

• Ordonnance sur la protection des travailleurs contre les risques liés aux microorganismes (OPTM)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 23 novembre 1999
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt de Ire Cour de Droit Public, 18 novembre 1994

Regeste Art. 4 BV, Art. 22 und 33 Abs. 3 lit. a RPG sowie Art. 103 lit. a OG; Pflicht zur Durchführung eines ordentlichen Baubewilligungsverfahrens; Legitimation zur Beschwerde gegen Umbauprojekt an biotechnischer Anlage; Anspruch auf rechtliches Gehör. Voraussetzungen, unter denen eine staatsrechtliche Beschwerde gegen ein kantonales, einen Nichteintretensentscheid bestätigendes Urteil als Verwaltungsgerichtsbeschwerde behandelt wird (E. 1). Publikationspflicht von bewilligungspflichtigen Umbauvorhaben zur Wahrung des Anspruchs auf rechtliches Gehör von allfälligen Beschwerdelegitimierten (E. 3). Legitimation zur Beschwerde gegen den Umbau einer Anlage, welche der Herstellung eines Medikamentes mittels gentechnisch veränderter Mikroorganismen dient, von der gewisse Emissionen ausgehen...

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

...1 k Bacillus subtilis MBS-BS-01 Microorganismes Conservat. ensilage 1 k Enterococcus faecium BIO ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

... à couver; 0153ufs exempts de microorganismes pathogènes spécifiés; viandes, viandes hachées...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 25 janvier 2011
• Unique

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

... à couver; 0153ufs exempts de microorganismes pathogènes spécifiés; viandes, viandes hachées...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 17 mai 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur l'hygiène (OHyg)

...c. Plan. n. 5 . Microorganismes . Escherichia coli . Ordonnance du DFI sur l'hygi�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 16 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)

...: l'aptitude de certains microorganismes à survivre ou même à proliférer en présence d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 12 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

... à couver; 0153ufs exempts de microorganismes pathogènes spécifiés; viandes, viandes hachées...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 10 mai 2011
• Unique

• Ordonnance du DFE sur les activités dangereuses ou pénibles en cas de grossesse et de maternité (Ordonnance sur la protection de la maternité)

... allaite à des travaux avec des microorganismes du groupe 2 réputés dommageables pour l'embryon ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 30 septembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

... à couver; 0153ufs exempts de microorganismes pathogènes spécifiés; viandes, viandes hachées...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 5 avril 2011
• Unique