microorganismes

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 23 Novembre 1999

Ordonnance sur la protection des travailleurs contre les risques liés aux microorganismes (OPTM)

Unique

Ordonnance sur la protection des travailleurs contre les risques liés aux microorganismes (OPTM) du 25 août Le Conseil fédéral ......ispositions générales 1 Objet et champ d'application 1La présente ordonnance règle les mesures à prendre pour assurer la protection des travailleurs en cas d'utilisation de microorganismes et d'exposition à de telles entités. 2Sauf ...

Arrêt de Ire Cour de Droit Public de Tribunal Federal Nº 120 IB 379, de 18 Novembre 1994

Recurso nº 120 IB 379, Ponente Publié

Regeste Art. 4 BV, Art. 22 und 33 Abs. 3 lit. a RPG sowie Art. 103 lit. a OG; Pflicht zur Durchführung eines ordentlichen Baubewilligungsverfahrens; Legitimation zur Beschwerde gegen Umbauprojekt an biotechnischer Anlage; Anspruch auf rechtliches Gehör. Voraussetzungen, unter denen eine staatsrechtliche Beschwerde gegen ein kantonales, einen Nichteintretensentscheid bestätigendes Urteil als Verwaltungsgerichtsbeschwerde behandelt wird (E. 1). Publikationspflicht von bewilligungspflichtigen U...

Feuille Fédérale, 12 Décembre 2000

Demande d'autorisation pour la mise dans le commerce d'un produit microbien

Seccion Unica

...ion du produit: Composition microbienne: Différents microorganismes du groupe de risque 1 et Enterobacter ...

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 16 Décembre 2008

Ordonnance du DFI sur l'hygiène (OHyg)

Unique

... 5 000/g 5/ml 1 000/g 100 000/g M Valeur de tolérance UFC 500/g < 1/ml 100/g 000/g m d'échantillonnage 2 2 2 2 c n Plan 5 5 5 5 à Microorganismes Escherichia coli Enterobacteriaceae ...

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 19 Mai 2009

Ordonnance du DFI sur les boissons sans alcool (en particulier thé, infusions, café, jus, sirops, limonades)

Unique

... 3 Abrogés 83a, 2e phrase 2026 Elle peut être acidifiée au moyen de microorganismes appropriés, inoffensifs pour la santé, le cas �...

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 12 Décembre 2006

Ordonnance du DFI sur l'hygiène (OHyg)

Unique

... l'hygiène Microorganismes Listeria monocytogenes Salmonella spp. 5140 ...... du DFI sur l'hygiène Microorganismes 5141 RO 2006 C = 0 pour les produits ......i Viandes séparées mécaniquement Viande hachée et préparatio ; RO 2006 4949 Ordonnance du DFI sur l'hygiène 2013 2013 2013 2013 2013 2013 2013 108 Microorganismes Enterobacter sakazakii 5142 RS RO ...

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 03 Juin 2009

Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

Unique

...tifs aux conditions d'importation et de transit 4 volailles; poussins d'un jour; 0153ufs à couver; 0153ufs exempts de microorganismes pathogènes spécifiés; viandes, viandes ......20) Ordonnance sur les contrôles OITE RO 2009 8 volailles; poussins d'un jour; 0153ufs à couver; 0153ufs exempts de microorganismes pathogènes spécifiés; viandes, viandes ...

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 22 Décembre 2003

Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux)

Unique

...; oligo-éléments; 2013 enzymes; 2013 microorganismes; 2013 caroténoïdes et xanthophylles; 2013 ...... comme prémélanges); 2013 enzymes; 2013 microorganismes; 2013 caroténoïdes et xanthophylles; 2013 ...

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 20 Mars 2007

Ordonnance sur les émoluments perçus en application de la législation sur les produits chimiques (Ordonnance sur les émoluments relatifs aux produits chimiques, OEChim)

Unique

... Les produits biocides contenant des microorganismes font l'objet d'un supplément de 1000 à 5000 ...