mexique restaurant

• Message concernant la participation de la Suisse à l'exposition universelle «Expo 2005 Aichi» au Japon

..., Yeosu (Corée du Sud) et Querétaro (Mexique) se sont déjà proposées pour la grande expositi... m 2 restants étant occupés par un restaurant, une infrastructure administrative et les sanitair...

• Feuille Fédérale num. 49, 10 décembre 2002
• Seccion Unica

• Rapport de la Commission de gestion du Conseil national. Les occupations accessoires des fonctionnaires et les activités professionnelles d'anciens fonctionnaires, plus particulièrement sous l'angle des conflits d'intérêts

... du fonctionnaire d'exploiter un restaurant ou un café et de vendre professionnellement au d�... l'Irlande, de l'Islande, de l'Italie, du Mexique, du Portugal, de la Suède, de la Turquie et du Ro...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant la participation de la Suisse à l'Exposition universelle 2010 de Shanghai

..., le shop «Best of Switzerland» et le restaurant «Alpenrose». La boutique proposait un large éve..., Moscou, Shanghai, Yeosu et Querétaro (Mexique). Leur choix s'est porté, à une très grande maj...

• Feuille Fédérale num. 26, 26 juin 2007
• Seccion Unica

• Message relatif à l'octroi d'un prêt à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) destiné au financement d'un bâtiment pour l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à Genève

... architectes du Canada, de Malaisie, du Mexique, de Suisse, d'Espagne et de Tunisie. 94 pro..., le hall d'entrée ainsi que le restaurant et sa cafétéria, tandis que les étages sont ré...

• Feuille Fédérale num. 47, 29 novembre 2005
• Seccion Unica

• Message complémentaire au message sur la simplification de la TVA (Promotion de l'économie et de la croissance)

...Japon 5 % - non . Chili 19 % - non . Mexique 16 % 11 % oui . Corée du Sud 10 % - non . Suisse ... fourni) et également aux services de restaurant et de restauration, ainsi qu'aux livres, quel que ...

• Feuille Fédérale num. 33, 24 août 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur l'extrémisme (donnant suite au postulat 02.3059 du 14 mars 2002 du groupe démocrate-chrétien)

... rencontres ou encore des salles de restaurant, . déclarant aux propriétaires et aux autorités... libération telles que les zapatistes au Mexique ou des groupes extrémistes au Proche-Orient, crit...

• Feuille Fédérale num. 38, 28 septembre 2004
• Seccion Unica

• Message complémentaire au message sur la simplification de la TVA (Promotion de l'économie et de la croissance)

...Japon 5 % - non . Chili 19 % - non . Mexique 16 % 11 % oui . Corée du Sud 10 % - non . Suisse ... fourni) et également aux services de restaurant et de restauration, ainsi qu'aux livres, quel que ...

• Feuille Fédérale num. 33, 24 août 2010
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

... de l'OCDE sont les suivants: Canada, Mexique, États-Unis d'Amérique, Australie, Japon, Corée... coûteux, vont plus souvent manger au restaurant et jettent davantage de produits alimentaires à l...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'inventaire et l'évaluation des procèdures de droit fédéral de l'économie (Réponse au Postulat David 96.3607 'Charges administratives')

... rendre l'administration proche du client; Mexique: depuis 1996, un «Economic Deregulation Council»...41.2 Patente pour exploiter un restaurant ou un petit point de vente. 41.3 Autorisation de ...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 1999
• Seccion Unica