mexique carte

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., Russie, Inde, Corée du Sud, Australie, Mexique, Turquie, Indonésie, Arabie Saoudite, Afrique du ... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'entrée et l'octroi de visas (OEV)

... dans le passeport biométrique ou sur une carte de participant sont comparées aux caractéristiqu..., des Etats-Unis, du Guatemala, du Mexique, du Nicaragua, de l'Uruguay et du Venezuela, da...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... de pays, dont par exemple l'Inde et le Mexique, instaurent des systèmes d'enregistrement de ces ... par exemple sur son site internet, sur ses cartes de visite ou sur son papier à lettre. L'art. 47, ...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Politica del personale di carriera e organizzazione del servizio esterno presso il Dipartimento federale degli affari esteri. Rapporto della Commissione della gestione del Consiglio nazionale

...� dei compiti relativi a passaporti e carte d'identità67. Le attività tradizionali sono estr... - Nouakchott - AMB - - AMB - Mexique. - Mexico AMB AMB CG AMB C AMB AMB AMB. - Ciudad...

• Foglio Federale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la procédure d'entrée et de visas (OPEV)

...'elles disposent, à titre individuel, d'une carte d'identité officielle munie d'une photo, et que .... Etats-Unis, du Guatemala, du Guyana, du Mexique, du Nicaragua, de l'Uruguay et du Venezuela; . b. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 27 novembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur les projets pilotes en matière de vote électronique

...5.2.1.2 Cartes de légitimation 5252 . 5.2.1.3 Identification, au... Finlande, le Kazakhstan, le Canada, le Mexique, la Corée, le Venezuela, le Pérou et la Colombie...

• Feuille Fédérale num. 25, 27 juin 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... assistons à une redistribution rapide des cartes économiques, dans laquelle sans doute les deux g�..., on citera le Brésil, le Venezuela, le Mexique, l'Afrique du Sud, le Nigeria, l'Egypte, l'Arabie ...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport 2004 sur les relations avec l'ONU et les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

... Sud; en Amérique latine, le Brésil, le Mexique et l'Argentine; enfin, en Europe, l'Allemagne, mai... une forme de «multilatéralisme à la carte», en tombant fréquemment dans la tentation, soit s...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'inventaire et l'évaluation des procèdures de droit fédéral de l'économie (Réponse au Postulat David 96.3607 'Charges administratives')

... rendre l'administration proche du client; Mexique: depuis 1996, un «Economic Deregulation Council»... en matière de concurrence (loi sur les cartels plus loi sur la concurrence déloyale, qui a permi...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport 2003 sur la coopération de la Suisse avec l'Organisation des Nations Unies ainsi qu'avec les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

... s'est tenue en mars 2002 à Monterrey (Mexique) et à laquelle la Suisse a activement participé.... administrative (comme la gestion des cartes de légitimation ou l'établissement des visas), e...

• Feuille Fédérale num. 12, 1 avril 2003
• Seccion Unica