metropole gestion

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9 documents pour metropole gestion

- Arrêt nº H 224/06 de IIe Cour de Droit Social, 10 décembre 2007
... Jacques Baumgartner, avocat, Bel-Air Métropole 1, 1003 Lausanne. Objet. Assurance-vieillesse et s... qui entrent dans le cadre de la gestion quotidienne de celle-ci, à l'exception toutefois ...
- Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national
... un consulat général dans une grande métropole économique nécessite en effet des qualités auss...
- Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
- Seccion Unica
- Arrêt nº C 157/06 de Ire Cour de Droit Social, 22 janvier 2007
... Me Robert Lei Ravello, avocat, Bel-Air Métropole 1, 1002 Lausanne,. contre. Service de l'emploi du ... de décision et ne participait plus à la gestion de la société, ni, a fortiori, qu'il y a eu rupt...

- Arrêt nº 4C.323/2002 de Ire Cour de Droit Civil, 14 janvier 2003
... la société, dont elle s'occupait de la gestion administrative; à partir de juin 2000, son salair... de son temps à Vancouver (Canada), métropole où il a fondé une nouvelle personne morale. Fais...
- Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007
..., Slovaquie, Pologne et Hongrie) et leur gestion par Pro Helvetia durant la période 2004-2007. On ...Subsister et s'affirmer dans une métropole culturelle est pour les créateurs culturels suiss...
- Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
- Seccion Unica
- Arrêt nº 1A.15/2002 de Ire Cour de Droit Civil, 5 mars 2002
... comptes personnels de J.________ en métropole. Ces faits auraient été partiellement admis par ..., constitueraient des infractions de gestion déloyale et de faux dans les titres. Les autorit�...
- Message concernant la participation de la Suisse à l'Exposition universelle 2010 de Shanghai
... d'Asie, et plus spécialement dans la métropole économique de Shanghai, et de se faire connaître... curateur, superviseur et contrôleur de gestion. Il comprend notamment des représentants des part...
- Feuille Fédérale num. 26, 26 juin 2007
- Seccion Unica
- Message relatif à la loi fédérale sur l'encouragement des activités extrascolaires des enfants et des jeunes (Loi sur l'encouragement de l'enfance et de la jeunesse, LEEJ)
...'équipe, capacité de communication et de gestion de conflits, esprit d'entreprise, motivation), qui... régional ou départemental de la métropole et de cinq autres implantées outre-mer. Le progra...
- Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
- Seccion Unica
- Arrêt nº 1P.696/2001 de Ire Cour de Droit Civil, 6 décembre 2001
... Me Robert Lei Ravello, avocat, Bel-Air-Métropole 1, case postale 2160, 1002 Lausanne,. Juge d'instr... P.________, prévenu d'escroquerie, gestion déloyale et faux dans les titres;. Que par acte d...