metrologie exercice

• Loi sur l'Institut fédéral de métrologie (LIFM)

...g. établir, pour chaque exercice un rapport de gestion qui se compose des comptes a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
• Unique

• Message relatif à la métrologie

... plus les conditions nécessaires à l'exercice de sa charge ou s'il a violé gravement ses ...

• Feuille Fédérale num. 47, 30 novembre 2010
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur l'Institut fédéral de métrologie (Projet)

...g. il établit, pour chaque exercice, le rapport de gestion, qui se compose des comptes...

• Feuille Fédérale num. 47, 30 novembre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les laboratoires de vérification

... loi fédérale du 9 juin 1977 sur la métrologie1 (loi sur la métrologie), arrête: . Art. 1 Objet ... des conflits d'intérêt dans l'exercice de leurs activités. . c. Il doit avoir son siège...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 2 mai 2006
• Unique
• Ordonnance

• Circulaire du Conseil fédéral aux gouvernements cantonaux sur la manière d'établir les résultats des votations fédérales au moyen d'appareils techniques

... loi fédérale du 9 juin 1977 sur la métrologie et compte tenu des expériences faites lors du ré... jouent un rôle important dans l'exercice des droits politiques en Suisse. Chaque cant...

• Feuille Fédérale num. 3, 28 janvier 2003
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi sur les finances de la Confédération et d'autres actes normatifs

... modèle comptable (NMC) lors des exercices 2007 et 2008 a donné dans l'ensemble des résulta...1.3.3.7 Office fédéral de métrologie 6545 . 1.3.3.8 Office fédéral de l'agriculture 6...

• Feuille Fédérale num. 43, 27 octobre 2009
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... salariées ou indépendantes et leur exercice, les Etats membres prennent les mesures nécessair...Loi fédérale du 9 juin 1977 sur la métrologie (RO 1977 2394), modifiée en dernier lieu le 18 ju...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la radioprotection (ORaP)

..., l'expression «Office fédéral de métrologie et d'accréditation» est remplacée par «Office ... dans des circonstances non liées à l'exercice de leur profession, la dose ambiante n'excède 0,0...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 27 novembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2005

... métrologie et d'accréditation et le General Administration o... la Suisse et la Norvège concernant les exercices et l'instruction militaires, conclu les 20 et 31 ...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection contre le bruit (OPB)

... attestés par l'Office fédéral de métrologie (METAS) au sens de l'annexe 5, ch. 1, de l'ordonna... sur des places permanentes de tir et d'exercice militaires. . 4 Les installations de tir sont rép...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 12 septembre 2006
• Unique
• Ordonnance