methode de recherche de stage

• Arrêt nº 9C 62/2011 de IIe Cour de Droit Social, 16 août 2011

...Un stage d'observation professionnelle, effectué par l'ass... 2002, elle aurait indiqué être en recherche d'un emploi à 80 %; en tout état de cause, cela ...Cette méthode de calcul est conforme à la jurisprudence (arrêt...

• Ordonnance du DFI sur l'encouragement du cinéma (OECin)

... d'un nouveau traitement, à des recherches ou à l'écriture d'un document servant au tournag... encadrement professionnels par le biais de stages de formation de base et de formation continue afin...qualité et cohérence de la méthode de travail prévue; d. potentiel de l'idée pour ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
• Unique

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de la technologie pendant les années 2004 à 2007

... (augmentation du programme des bourses de stages à l'étranger), celui du corps intermédiare sup�... et au développement de nouvelles méthodes et technologies. La mise en oeuvre de ces objectif...

• Feuille Fédérale num. 11, 25 mars 2003
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 488/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 21 janvier 2011

...De janvier à mars 2005, il a effectué un stage à 50 % dans un atelier de vélos et son travail a... son état de santé l'entravant dans sa recherche d'emploi. Le 7 octobre 2005, l'assureur RC du Dr Y... actuelle et future en appliquant "la méthode utilisée pour déterminer son degré d'invalidit�...

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... d'éducation internationaux et des méthodes d'évaluation de manière à permettre aux étudia...Notre pays participe ainsi à la recherche de solutions à des problèmes ou conflits interna... un emploi ou souhaitant effectuer un stage en France. . Bénéficiaire(s). final(aux): Cercl...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº C 6/05 de IIe Cour de Droit Social, 6 mars 2006

... a été invitée à présenter les recherches et démarches effectuées de novembre 2001 à janv...'emploi, en règle générale selon les méthodes de postulation ordinaires, et sur l'éventualité ...146 consid. 2). Quant au stage linguistique en immersion à E.________, accompli ...

• Arrêt nº I 42/05 de IIe Cour de Droit Social, 27 avril 2006

... et le 2 juin 1996, celui-ci a effectué un stage d'observation professionnelle auprès de l'entrepr... par l'assurance-invalidité durant la recherche d'un emploi. A.b Le 28 novembre 1997, V.________ s... de gain, l'invalidité, de la méthode de comparaison des revenus et de la révision (de ...

• Rapport du Conseil fédéral. Motions et postulats des conseils législatifs 2003. Extrait: Chapitre I

...2. appliquer une méthode uniforme pour faciliter et accélérer les recherc... la direction du projet «Avenir de la recherche épidémiologique en matière de cancer», présid...Désormais, le stage de formation de commandement III aura lieu princip...

• Feuille Fédérale num. 29, 27 juillet 2004
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)

...�s restreint de patients, à des fins de recherche. En septembre 1998, une équipe médicale internat... du sang périphérique est devenue une méthode courante qui ne nécessite pas une anesthésie gé... médicale la plus grande; à partir de quel stage des lésions irréversibles se produiront-elles; q...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº I 848/05 de IIe Cour de Droit Social, 29 novembre 2006

... du 28 décembre 1999) et mis en oeuvre un stage d'observation professionnelle qui s'est déroulé ... de calculer le taux d'invalidité (méthode générale de comparaison des revenus; ATF 128 V 3... parfois difficile, voire impossible la recherche d'une place et, partant, l'utilisation de la capac...