Methode de lecture rapide

• Message sur la simplification de la TVA

...* Extension de la méthode des taux de la dette fiscale nette et de la remise...-chrétien (05.3800): introduction rapide du décompte électronique de la TVA; . - Motion...Cela facilite et améliore la lecture et la compréhension de la loi. . L'al. 2 définit...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

.... Nous assistons à une redistribution rapide des cartes économiques, dans laquelle sans doute ... les secteurs, et trouver de nouvelles méthodes et des solutions gagnant/gagnant, dans l'intérêt... pour l'adapter aux nouvelles habitudes de lecture. Dans ce contexte, le DFAE met sur pied une gestio...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Détermination et contrôle des prestations médicales dans l'assurance obligatoire des soins. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

... permet aux assurés d'avoir rapidement accès aux innovations incontestées. . Le princip...2 Objet de recherche et méthode 5052 . 2.1 Objet 5052 . 2.2 Bases et critères d... de la troisième ou de la quatrième lecture devant la CFP. Les données disponibles ne ...

• Feuille Fédérale num. 30, 28 juillet 2009
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006

...Elle vise seulement à en faciliter la lecture. . 2. La convention se compose de trois parties d... les navires doivent permettre un accès rapide aux médicaments nécessaires pour les soins médi...c) l'harmonisation des politiques, des méthodes de travail et de la législation régissant le rec...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... d'éducation internationaux et des méthodes d'évaluation de manière à permettre aux étudia... de conseil ainsi qu'encouragement à la lecture sur Internet. . Bénéficiaire(s). final(aux): Fo... italien et français plus efficace et plus rapide que dans le cadre habituel de la collaboration ave...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la révision de la loi fédérale sur la lutte contre les maladies transmissibles de l'homme (Loi sur les épidémies, LEp)

... RASBICHAT Système d'alerte rapide pour la notification d'incidents comportant la dis... spécifiques, développement de méthodes, conseil, expertise, coopération internationale, ... les situations de crise et qui est de lecture plus aisée et plus compréhensible aussi bien pou...

• Feuille Fédérale num. 2, 11 janvier 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la gestion par mandat de prestations et enveloppe budgétaire - Evaluation et suite de la procédure (Rapport d'évaluation GMEB 2009)

... et leur permet de réagir plus rapidement aux changements des conditions-cadres. Elles sont ... des ressources disponibles selon les méthodes actuelles de la gestion administrative. Les travau...Ces commissions examinent en première lecture les affaires relevant de leur domaine d'activité,...

• Feuille Fédérale num. 47, 24 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire «pour des véhicules plus respectueux des personnes» et à une modification de la loi sur le CO2

... 5: 5 ou 4,5 mg/km, en fonction de la méthode de mesure), mais les émissions effectives sont, e... des 4x4, elle se verrait rapidement contrainte d'introduire des procédures différenc...�té ouverte avant l'adoption en première lecture le 17 décembre 2008 du projet de règlement par l...

• Feuille Fédérale num. 7, 23 février 2010
• Seccion Unica

• Traitement des données dans le système d'information relatif à la protection de l'Etat (ISIS). Rapport de la Délégation des commissions de gestion des Chambres fédérales

... n'avaient pas permis un traitement plus rapide 22 . Autrement dit, le chef du DFJP a déclaré qu... . Cette méthode de calcul a toutefois donné lieu à des problème..., comme on peut le conclure à la lecture du descriptif de ses tâches, l'accès pour elle a...

• Feuille Fédérale num. 45, 16 novembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2008 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... en 2008 et d'informer sur les méthodes et les processus utilisés, sur les difficultés... les évaluations étaient relativement rapides. La sous-commission a toutefois estimé que des am... national a adopté ce projet en deuxième lecture au cours de la session d'hiver 2008. . Ces deux mo...

• Feuille Fédérale num. 16, 21 avril 2009
• Seccion Unica