metal blanc

• Arrêt de Ire Cour de Droit Civil, 21 juin 1955

Regeste Art. 55 ZGB, 55 und 339 OR, 129 KUVG. Haftung des Dienstherrn, der dem KUVG unterstellt ist. Aktiengesellschaft als Dienstherr. Begriff des Organs im Sinne von Art. 55 ZGB. **************************************** Regeste Art. 55 CC, 55 et 339 CO, 129 LAMA. Responsabilité de l'employeur soumis à la loi fédérale sur l'assurance en cas de maladie ou d'accidents. Cas dans lequel l'employeur est une société anonyme. Notion de l'organe au sens de l'art. 55 CC. **************************************** Regesto Art. 55 CC, 55 e 339 CO, 129 LAMI. Responsabilità del padrone assoggettato alla legge federale sull'assicurazione contro le malattie e gli infortuni. Caso in cui il padrone è una società anonima. Concetto dell'organo a'sensi dell'art. 55 CC.

... dans la cause Fabrique d'emballages métalliques SA contre demoiselle Monney. Faits à partir de pa... de tous emballages métalliques en fer blanc ou autre métal ainsi que la confection d'articles...

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... et sur son drapeau, à savoir la croix blanche sur un fond rouge. La LPAP utilise la formulation ... dans un encadrement indiquant la nature du métal précieux. Par ailleurs, la CUP prévoit un systè...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1P.708/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 27 janvier 2004

Regeste Art. 10 al. 2 et art. 36 Cst., liberté personnelle; obligation des visiteurs de se soumettre à un contrôle de sécurité (détecteur de métal) à l'entrée de la prison; art. 8 al. 1 Cst., égalité de traitement. L'obligation, pour le visiteur de la prison, de se soumettre à un contrôle de sécurité impliquant pour lui de franchir un portique équipé d'un détecteur de métal, et de retirer ses chaussures ou sa ceinture pour le cas où l'appareil persisterait à signaler la présence de métal, ne constitue pas une restriction grave à la liberté personnelle (consid. 3.1-3.3). En l'occurrence, les conditions de la base légale (consid. 3.4) et du respect de la proportionnalité (consid. 3.5) sont remplies. Il est justifié que les gardiens de la prison, les policiers et les juges ne soient pas s...

... le recourant n'a pas été sommé de but en blanc de se défaire de ses chaussures et de sa ceinture...

• A special time to gift! (Expat Advice).

... made from rarer sorts of grapes); Neuchatel blanc, made of Chasselas; and the "Spatburgunder" or lat.... Metal and Wood . For the past 650 years, church bells ha...

• Swiss News
• Num. 2002, Juin 2002

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

... graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques . Fabrication dans laqu... Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc) Fabrication: . 2013 à partir de matières de to...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Arrêt nº 2P.148/2006 de IIe Cour de Droit Public, 2 octobre 2006

...rue du Mont-Blanc 18, case postale 1956,. 1211 Genève 1,. Consortiu...1+6. 27.02.06. 12.05.06. Montage ossature métal. 1 semaine. 1+2. 12.05.06. Le Consortium. Prestati...

• Décision no 3/2005 de la Commission mixte CE/AELE «Transit comun» portant amendement de la Convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun

... Réceptacle en carton AB Réceptacle en métal MR Réceptacle en papier AC Réceptacle en plast... BB Boîte d'allumettes MX Boîte en fer-blanc TN Boîtes gigognes NS Bonbonne clissée WB Bon...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 1 novembre 2005
• Unique
• Décision

• Ordonnance du DFI sur l'hygiène (OHyg)

... ambiante que s'ils ont été salés, blanchis ou séchés. . Section 3 Gélatine et collagène .... et de la propreté des récipients en métal ou en verre avant usage. . 2 Les matériaux de c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... produits intermédiaires de la métallurgie du nickel; nickel sous forme brute; déchets et d�... à utiliser est un papier de couleur blanche sans pâtes mécaniques, collé pour écritures et...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Arrêt nº U 97/04 de IIe Cour de Droit Social, 30 décembre 2004

... plateaux, tout l'échafaudage était en métal. De son côté, M. D.________ a confirmé qu'il n'... démentis par les photomontages (en noir et blanc et en couleurs), lesquels ne donnent aucune indica...