metal argent

• Convention du 15 novembre 1972 sur le contrôle et le poinçonnement des ouvrages en métaux précieux

... sont le platine, l'or, le palladium et l'argent. Le platine est le plus précieux des métaux, sui... une solution solide contenant au moins un métal précieux. . 1.3 Ouvrage en métal précieux . Un ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 5 juillet 2011
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... appauvri» ou thorium sous la forme d'un métal, d'un alliage, d'un composé chimique ou d'un conc...3. Tungstène infiltré avec de l'argent, contenant au moins 80 % en poids de tungstène. ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Arrêt de Ire Cour de Droit Civil, 10 mars 1992

Regeste Direktprozess zwischen einem Kanton und Privaten (Art. 42 OG). 1. Zusammenfassung der Rechtsprechung zu den Eintretensvoraussetzungen und zum Begriff der zivilrechtlichen Streitigkeit im Sinn von Art. 42 OG (E. 2a-c). 2. Die Klage auf Herausgabe eines hinterlegten und anschliessend im Rahmen eines Strafverfahrens beschlagnahmten Geldbetrages fällt nicht unter den Begriff der Zivilrechtsstreitigkeit gemäss Art. 42 OG (Präzisierung der Rechtsprechung; E. 3a-b). Es besteht kein Anlass, den Begriff der Zivilsache auf derartige Fälle auszudehnen (E. 3c). 3. Die Klage auf Herausgabe kann mangels entsprechender Vorschriften auch nicht aus der Haftung des Gemeinwesens abgeleitet werden (E. 4). **************************************** Regeste Procès direct entre cantons et particuliers...

...207. A.- Il 30 marzo 1988 la Metal Marketing Corporation of Zambia Ltd. (Memaco), Lus...

• Ordonnance sur le contrôle du commerce des métaux précieux et des ouvrages en métaux précieux (Ordonnance sur le contrôle des métaux précieux, OCMP)

..., rognures, déchets de polissage, d'argentage, de dorage, de platinage, de palladiage; les cendr... peut être complété par le nom du métal de recouvrement, l'indication de l'épaisseur en m...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 8 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'initiative populaire '6 semaines de vacances pour tous'

... être remplacées par des prestations en argent ou d'autres avantages fournis par l'employeur (al.... 40 . 15 251 41,5 . Artisanat du métal* 13 435 dès 60 ans 40 Plâtrerie et peinture* ...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica

• Convention de Bâle du 22 mars 1989 sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination

... précieux et de leurs alliages (or, argent, groupe du platine, à l'exception du mercure) sou... halogénures d'argent et de l'argent métallique . B1190 Déchets de papiers photographiques conten...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 6 octobre 2009
• Unique
• Convention

• Protocole sur les registres des rejets et transferts de polluants

... de grillage ou de frittage de minerai métallique (y compris de minerai sulfuré) * 10 employés . b..., carbonate de sodium, perborate, nitrate d'argent. v) Non-métaux, oxydes métalliques ou autres com...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 13 octobre 2009
• Unique
• Protocole

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

..., assurances, lutte contre le blanchiment d'argent), qui offrent aux autorités nationales de surveil...ex.), les importations de métal revêtent une importance capitale. Les gisements d...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire '6 semaines de vacances pour tous'

... être remplacées par des prestations en argent ou d'autres avantages fournis par l'employeur (al.... 40 . 15 251 41,5 . Artisanat du métal* 13 435 dès 60 ans 40 Plâtrerie et peinture* ...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

..., toutes les boîtes de montres en or, argent, platine et palladium fabriquées ou importées en... dans un encadrement indiquant la nature du métal précieux. Par ailleurs, la CUP prévoit un systè...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica