mer noire russie

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... en ce qui concerne les marées noires, la décharge et l'immersion des déchets, ... septentrionale de la Fédération de Russie à l'ouest de l'Oural. . Europe du Nord Europe du ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 1A.235/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 8 janvier 2004

... transport de l'azote à L.________, sis en Russie, sur les rives de la Mer Noire. Le prix des servic...

• Message du 12 janvier 2000 concernant l'Accord de commerce et de coopération économique entre la Confédération suisse et la Géorgie

...A la différence de la Fédération de Russie qui, en sa qualité d'« Etat continuateur » de l... du Caucase avec un littoral sur la Mer noire. Ses voisins sont la Russie, l'Azerbaïdjan, l'Arm...

• Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

....2.3) - en plus de celles avec l'Europe, la Russie et la Turquie. Le présent rapport dresse un bilan..., au Nigéria et sur le pourtour de la mer Noire). Des efforts ont été entrepris pour tisser des ...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.25/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 8 mars 2005

... de l'azote à Volna Temryuk, sis en Russie, sur les rives de la Mer Noire. Le prix des servic...

• Protocole à l'Accord européen de 1991 sur les grandes lignes de transport international combiné et les installations connexes (AGTC) concernant le transport combiné par voie navigable

...Danube C-E 80 Canal du Danube à la mer Noire C-E 80-14. 4457 . Transport combiné par voie navi...15) Fédération de Russie . Saint-Petersbourg 2013 Ecluse de Rybinsk (Voie...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 5 octobre 2010
• Unique

• Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

... la population de la Fédération de Russie) P anax quinquefolius #3. P achypodium spp. Annexe... pour les spécimens pr ovenant de la mer Noire et prél evés dans la nature pour des . transacti...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 31 août 2010
• Unique
• Convention

• Message concernant un crédit-cadre en faveur de l'environnement mondial

... le FEM dans les bassins de la mer Noire, du Danube et du lac Victoria sont parvenus... centrale et d'Europe de l'Est ainsi que la Russie ont réduit de 90 % leur consommation de substance...

• Feuille Fédérale num. 42, 24 octobre 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la Convention de l'ONU du 10 décembre 1982 sur le droit de la mer et l'Accord du 28 juillet 1994 relatif à l'application de la partie XI de la Convention sur le droit de la mer

... mer Baltique, la Méditerranée et la mer Noire (parties VIII et IX UNCLOS). . Les Etats sans litt... pionniers (France, Inde, Japon, Russie), des investisseurs potentiels (Belgique, All...

• Feuille Fédérale num. 22, 3 juin 2008
• Seccion Unica

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2006

.... 1 La Russie est le seul Etat a ne pas encore avoir ratifié le... Adriatique et de l'Eurorégion de la mer Noire. La délégation suisse, dont tous les membres ét...

• Feuille Fédérale num. 29, 17 juillet 2007
• Seccion Unica