mer noire bulgarie

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9 documents pour mer noire bulgarie

- Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie
... en ce qui concerne les marées noires, la décharge et l'immersion des déchets, ..., Arménie, Bosnie et Herzégovine, Bulgarie, . Chypre, Croatie, Géorgie, Macédoine (ancienne...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
- Unique
- Rapport sur la politique extérieure 2009
... de l'ALCP à la Roumanie et à la Bulgarie. Comme pour l'élargissement de l'UE de 2004, l'ex..., au Nigéria et sur le pourtour de la mer Noire). Des efforts ont été entrepris pour tisser des ...
- Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
- Seccion Unica
- Protocole à l'Accord européen de 1991 sur les grandes lignes de transport international combiné et les installations connexes (AGTC) concernant le transport combiné par voie navigable
...12) Yougoslavie . Danube C-E 80. 13) Bulgarie . Danube C-E 80. 14) Roumanie . Danube C-E 80 Canal du Danube à la mer Noire C-E 80-14. 4457 . Transport combiné par voie navi...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 5 octobre 2010
- Unique

- Accord européen sur les grandes voies navigables d'importance internationale (AGN)
...P 80-59bis Cernavoda (canal Danube mer Noire, 0,0 km) P 80-60 Braila (Danube, 168,52013172,0 km..., de la Grèce, de la Turquie, de la Bulgarie, de la Roumanie et de l'Ukraine, suivant le littor...
- Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Liban (avec annexes)
...de Bulgarie, de Roumanie, de Turquie ou de la Communauté euro...ex 3807 Poix noire (brai ou poix. de goudron végétal) Distillatio...
- Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
- Seccion Unica
- Accord européen sur les grandes voies navigables d'importance internationale (AGN)
... Danube-Bucuresti E 80-14 Canal Danube-mer Noire E 80-14-01 Canal Poarta Alba-Navodari E 80-07 Prut..., de la Grèce, de la Turquie, de la Bulgarie, de la Roumanie et de l'Ukraine, suivant le littor...
- Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne modifiant l'accord relatif aux échanges de produits agricoles
...Bulgarie: NSPP National Service for Plant Protection . 17, ... (côte sud de la mer Noire) . 1.39 Vins de qualité produits dans des région...
- Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure
...) des centrales nucléaires de Kozloduy (Bulgarie), Ignalina (Lituanie) et Bohunice (Slovaquie). Jus... continent africain et surtout sur l'Afrique noire. Il a été décidé de porter l'aide publique au ...
- Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique économique extérieure 2003 et Messages concernant des accords économiques internationaux
...La Bulgarie et la Roumanie espèrent adhérer elles aussi à l...La Suisse risque de figurer sur la liste noire avec trois régimes cantonaux. Elle ne peut pas ac...
- Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
- Seccion Unica