Mer Mediterranee

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

...Méditerranée occidentale Algérie, Espagne, France, Italie, Mal...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Esecuzione della legge federale del 15 dicembre 1961 concernente la protezione dei nomi e degli emblemi dell'Organizzazione delle Nazioni Unite e di altre organizzazioni intergovernative (ACCOBAMS)

... cétacés de la mer Noire, de la Méditerranée et de la zone Atlantique adjacente», pubblicati q...

• Foglio Federale num. 19, 12 mai 2009
• Seccion Unica

• Exécution de la loi fédérale du 15 décembre 1961 concernant la protection des noms et emblèmes de l'Organisation des Nations Unies et d'autres organisations intergouvernementales (ACCOBAMS)

... cétacés de la mer Noire, de la Méditerranée et de la zone Atlantique adjacente», qui figurent...

• Feuille Fédérale num. 19, 12 mai 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant l'année 2012

... de la mer Méditerranée. CIP Programme-cadre pour la compétitivité et l...

• Feuille Fédérale num. 4, 25 janvier 2011
• Seccion Unica

• Vollzug des Bundesgesetzes vom 15. Dezember 1961 zum Schutz von Namen und Zeichen der Organisation der Vereinten Nationen und anderer zwischenstaatlicher Organisationen (ACCOBAMS)

... cétacés de la mer Noire, de la Méditerranée et de la zone Atlantique adjacente», wie nachsteh...

• Bundesblatt num. 19, 12 mai 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la Convention de l'ONU du 10 décembre 1982 sur le droit de la mer et l'Accord du 28 juillet 1994 relatif à l'application de la partie XI de la Convention sur le droit de la mer

... mer du Nord, la mer Baltique, la Méditerranée et la mer Noire (parties VIII et IX UNCLOS). . Les...

• Feuille Fédérale num. 22, 3 juin 2008
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

...'exploration scientifique de la mer Méditerranée (CIESM). 201.3600.305 Agence spatiale européenne ...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... oriental (PO) et l'Union pour la Méditerranée (UPM). Ces politiques permettent aux pays qu'elles...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... de la mer Méditerranée. COST Coopération européenne dans le domaine de...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Message concernant un crédit-cadre en faveur de l'environnement mondial et une modification de la loi fédérale sur la protection de l'environnement

... pour la protection de la Méditerranée (1976), la Convention de. Djeddah pour la cons...

• Feuille Fédérale num. 50, 17 décembre 2002
• Seccion Unica