mer du nord en france

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

...Afrique du Nord Algérie, Egypte, Jamahiriya arabe libyenne, Maroc... Allemagne, Belgique, Danemark, Finlande, France, . Irlande, Islande, Luxembourg, Norvège, Pays-Ba...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... l'Afrique du Nord 1024 . 2.6 Politique à l'égard de l'Afrique subs..., Allemagne, Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la Convention de l'ONU du 10 décembre 1982 sur le droit de la mer et l'Accord du 28 juillet 1994 relatif à l'application de la partie XI de la Convention sur le droit de la mer

... fermées ou semi-fermées comme la mer du Nord, la mer Baltique, la Méditerranée et la mer Noir... du groupe des investisseurs pionniers (France, Inde, Japon, Russie), des investisseurs pote...

• Feuille Fédérale num. 22, 3 juin 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

...Pour plusieurs Etats du Nord, l'immigration semble devenue une réalité dont i... des droits de l'homme dans l'affaire M.c.France du. 5 octobre 2000, §33ss; Arthur Haefliger/Frank...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Protocole à l'Accord européen de 1991 sur les grandes lignes de transport international combiné et les installations connexes (AGTC) concernant le transport combiné par voie navigable

...Parcours côtier depuis Gibraltar vers le nord le long des côtes du Portugal, de l'Espagne, de lla France, de la Belgique, des Pays-Bas et de l'Allemagne, p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 5 octobre 2010
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... pour l'azimut, le cap ou l'indication du Nord présentant l'une des caractéristiques suivantes,.... Urb. El Rosal, Avenida Francesco de Miranda, Edificio Dozsa, Piso 8, Caracas C.P. 1...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Convention pour la protection du Rhin (avec annexe et prot. de signature)

... du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est3,. considérant les travaux réalisés dans le... 17 novembre 2000 1er janvier 2003 France 20 septembre 2002 1er janvier 2003 Luxembourg 9 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 8 juillet 2003
• Unique
• Convention

• Accord européen sur les grandes voies navigables d'importance internationale (AGN)

...P 14-02 Nordenham (Weser, 54,0201364,0 km). P 14-03 Brake (Weser, 41... littoral du Portugal, de l'Espagne, de la France, de la Belgique, des PaysBas et de l'Allemagne, pa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 30 décembre 2009
• Unique
• Accord

• Règlement (CE) no 883/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale. Modifié par: Règlement (CE) no 988/2009 du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 (JO L 284 du 30.10.2009, p. 43). Adapté selon l'annexe II à l'accord sur la libre circulation des per-sonnes entre la Communauté européenne et ses Etats mem-bres d'une part, et la Suisse d'autre part

... de maladie: l'Allemagne, l'Autriche, la France et l'Italie et, en ce qui concerne les personnes v...Art. 7 de la convention nordique de sécurité sociale du 18 août 2003 (concernant...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2012
• Unique

• Accord européen sur les grandes voies navigables d'importance internationale (AGN)

... côtier à partir de Gibraltar vers le nord suivant le littoral du Portugal, de l'Espagne, de la France, de la Belgique, des PaysBas et de l'Allemagne, pa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2007
• Unique
• Accord