mer du nord en france

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

...Afrique du Nord Algérie, Egypte, Jamahiriya arabe libyenne, Maroc... Allemagne, Belgique, Danemark, Finlande, France, . Irlande, Islande, Luxembourg, Norvège, Pays-Ba...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... l'Afrique du Nord 1024 . 2.6 Politique à l'égard de l'Afrique subs..., Allemagne, Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

...Pour plusieurs Etats du Nord, l'immigration semble devenue une réalité dont i... des droits de l'homme dans l'affaire M.c.France du. 5 octobre 2000, §33ss; Arthur Haefliger/Frank...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Protocole à l'Accord européen de 1991 sur les grandes lignes de transport international combiné et les installations connexes (AGTC) concernant le transport combiné par voie navigable

...Parcours côtier depuis Gibraltar vers le nord le long des côtes du Portugal, de l'Espagne, de lla France, de la Belgique, des Pays-Bas et de l'Allemagne, p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 5 octobre 2010
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... pour l'azimut, le cap ou l'indication du Nord présentant l'une des caractéristiques suivantes,.... Urb. El Rosal, Avenida Francesco de Miranda, Edificio Dozsa, Piso 8, Caracas C.P. 1...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Convention pour la protection du Rhin (avec annexe et prot. de signature)

... du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est3,. considérant les travaux réalisés dans le... 17 novembre 2000 1er janvier 2003 France 20 septembre 2002 1er janvier 2003 Luxembourg 9 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 8 juillet 2003
• Unique
• Convention

• Accord européen sur les grandes voies navigables d'importance internationale (AGN)

...P 14-02 Nordenham (Weser, 54,0201364,0 km). P 14-03 Brake (Weser, 41... littoral du Portugal, de l'Espagne, de la France, de la Belgique, des PaysBas et de l'Allemagne, pa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 30 décembre 2009
• Unique
• Accord

• Messages concernant les initiatives populaires «Moratoire Plus - Pour la prolongation du moratoire dans la construction de centrales nucléaires et la limitation du risque nucléaire (Moratoire-plus)» et «Sortir du nucléaire - Pour un tournant dans le domaine de l'énergie et pour la désaffectation progressive des centrales nucléaires (Sortir...

... leur combustible usé sont par exemple la France, la Grande-Bretagne, la Belgique, la Russie, l... sont exploités en Europe et en Amérique du Nord. Leur production d'électricité s'est élevée à...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...3.2.3.1 Amérique du Nord 5741 . 3.2.3.2 Amérique latine et Caraïbes 5745 ...Etats-Unis, France, Italie, Japon, Royaume-Uni, Russie) . G20 Groupe ...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

...'agit des pays suivants: Autriche, Italie, France, Allemagne, (Liechtenstein), Estonie, Finlande, Le...-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord de participer à certaines dispositions de l'acqui...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica