Mer Baltique

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... mollissima mollissima 2013 Mer Baltique, Danemark & Pays-Bas 2d 2013 Norvège & Russie ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 5A 151/2011 de IIe Cour de Droit Civil, 22 août 2011

... d'une maison au bord de la mer baltique et que les parties étaient restées "discrètes" ...

• Esecuzione della legge federale del 15 dicembre 1961 concernente la protezione dei nomi e degli emblemi dell'Organizzazione delle Nazioni Unite e di altre organizzazioni intergovernative

... des petits cétacés de la mer Baltique, du nord-est de l'Atlantique et des mers d'Irlande...

• Foglio Federale num. 19, 14 mai 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'indication du pays de production des matières de base composant les denrées alimentaires et de la viande vendue en vrac (Ordonnance sur l'indication de la provenance des matières de base, OIPMB)

...ex. Espace économique européen, mer Baltique). 4S'il n'existe pas de liste des ingrédients, l'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 21 mars 2000
• Unique
• Ordonnance

• Vollzug des Bundesgesetzes vom 15. Dezember 1961 zum Schutz von Namen und Zeichen der Organisation der Vereinten Nationen und anderer zwischenstaatlicher Organisationen

... de la mer Baltique, du nord-est de l'Atlantique et . des mers d'Irla...

• Bundesblatt num. 19, 14 mai 2008
• Seccion Unica

• Exécution de la loi fédérale du 15 décembre 1961 concernant la protection des noms et emblèmes de l'Organisation des Nations Unies et d'autres organisations intergouvernementales

... des petits cétacés de la mer Baltique, du nord-est de l'Atlantique et des mers d'Irlande...

• Feuille Fédérale num. 19, 14 mai 2008
• Seccion Unica

• Accord européen sur les grandes voies navigables d'importance internationale (AGN)

...P 30-01 Swinoujscie (mer Baltique embouchure de l'Oder) P 30-02 Szczecin (Oder, 741,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 30 décembre 2009
• Unique
• Accord

• Protocole à l'Accord européen de 1991 sur les grandes lignes de transport international combiné et les installations connexes (AGTC) concernant le transport combiné par voie navigable

... Ecluse de Rybinsk (Voie navigable Volga-Baltique, . retenue de Rybinsk). C-E 50. Ecluse de Rybi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 5 octobre 2010
• Unique

• Accord européen sur les grandes voies navigables d'importance internationale (AGN)

... Sankt-Peterburg-voie navigable Volga-Baltique, canal mer Blanche-mer Baltique, suivant le littor...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2007
• Unique
• Accord

• Ordonnance du DFI sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)

... européenne», «poisson de la mer Baltique»). . 6 On peut renoncer à l'indication du pays d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance