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... Selon les demandes, les fenêtres des deux bâtiments devaient être dotées de menuiseries en bois à l'instar de celles qui étaient ...... La variante 1, "ventilation naturelle", consistait en la pose d'écrans acoustiques en verre transparent devant les fenêtres qui devaient être munies de doubles vitrages et de menuiseries possédant un coefficient R'w supérieur ou ...
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...e Vaud, Lausanne (Jugement du 12 décembre 2001) Faits : ________, titulaire d'un certificat fédéral de capacité d'ébéniste, a effectué plusieurs missions temporaires auprès de menuiseries ou sur des chantiers. Souffrant d'allergies et d'...
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Jurisprudence
Arrêt de IIe Cour de Droit Public de Tribunal Federal Nº 2P.148/2006, de 02 Octobre 2006
... en bois préfabriquée (planchers, façades), les menuiseries intérieures et extérieures et le cloisonnement ...
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Jurisprudence
Arrêt de Ire Cour de Droit Civil de Tribunal Federal Nº 4C.190/2003, de 28 Novembre 2003
...________» et que «l'étanchéité doit être faite autour des fenêtres et des menuiseries». Par lettre du 22 octobre 1990, le conseil de X....
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...________, par rapport du 7 janvier 2004, a relevé l'existence de défauts de finition dans le béton armé, la charpente, les menuiseries extérieures et intérieures, le revêtement des ...
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