Menuiserie metallique

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5 documents pour Menuiserie metallique

- Ordonnance de l'AFC sur la valeur des taux de la dette fiscale nette par branche et activité
...0,6 %. Menuiserie 3,7 % Menuisier 2013 modeleur 5,2 % Mesurage e... d'entreprises 6,1 % Construction métallique 3,7 % Construction, entreprise de 2013 4,4 % C...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
- Unique
- Arrêt nº 9C 93/2008 de IIe Cour de Droit Social, 19 janvier 2009
... pour le compte de l'entreprise de menuiserie-ébénisterie R.________. Ayant développé une r�... dans le secteur de la construction métallique - constituent des éléments susceptibles d'influe...
- Message sur l`immobilier du DDPS (Message sur l`immobilier du DDPS 2009)
...�cution comme bâtiment à ossature métallique conforme au standard MINERGIE. Le bâtiment ...- menuiserie, bureaux des ateliers et locaux d'entreposage, y c...
- Feuille Fédérale num. 12, 24 mars 2009
- Seccion Unica

- Ordonnance de l'AFC sur la valeur des taux de la dette fiscale nette par branche et activité
...2,0 %. Menuiserie 3,5 % Menuisier 2013 modeleur 5,0 % Mesurage e... de 2013 5,0 % Construction métallique 3,5 % Construction, entreprise de 2013 4,2 % C...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
- Unique
- Ordonnance
- Arrêt nº I 512/05 de IIe Cour de Droit Social, 3 mai 2006
...� de monteur de fenêtre et de façade métallique, E.________, né en 1957, est tombé d'une échell..., pourtant moindre dans l'atelier de menuiserie, était un facteur important de gêne et de pertur...