Menuiserie

• Marchés publics; travaux de menuiserie,

• Arrêt nº 4A 254/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 5 juillet 2011

..., d'effectuer une série de travaux de menuiserie à l'intérieur d'un loft sis à .. Elle lui a not...

• Arrêté du Conseil fédéral concernant la déclaration de force obligatoire générale du Fonds en faveur de la formation professionnelle de la Fédération suisse romande des entreprises de menuiserie, ébénisterie et charpenterie

• Feuille Fédérale num. 22, 29 mai 2007
• Seccion Unica

• Arrêté du Conseil fédéral étendant le champ d'application de la convention collective de travail jurassienne pour la menuiserie, l'ébénisterie et la charpenterie

• Feuille Fédérale num. 28, 18 juillet 2000
• Seccion Unica

• Arrêté du Département fédéral de l'économie modifiant le champ d'application de la convention collective de travail jurassienne pour la menuiserie, ébénisterie et charpenterie

• Feuille Fédérale num. 38, 28 septembre 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

...ex 4418 2013 Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bois...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Arrêt nº 2C 59/2011 de IIe Cour de Droit Public, 1 juin 2011

... 2006; taxation par estimation (menuiserie); marge brute,. recours contre l'arrêt du Tribuna...

• Arrêt de Ire Cour de Droit Public, 26 mai 1982

Regeste Art. 24 RPG; Ausnahmebewilligung zum Bauen ausserhalb der Bauzone. Bau einer selbständigen Halle zur Aufbewahrung von Holz zu einer bereits seit vielen Jahren in der Landwirtschaftszone bestehenden Schreinerei. Begriff der Neuerrichtung und der teilweisen Änderung. Qualifizierung der geplanten Baute als Neubau i.S. von Art. 24 Abs. 1 RPG (E. 3). Fehlen von objektiven Gründen, welche die Verwirklichung am vorgesehenen Ort i.S. von Art. 24 Abs. 1 lit. a RPG rechtfertigen würden; der Zweck des bestehenden Betriebes erfordert an und für sich nicht bereits einen Standort ausserhalb der Bauzone (E. 4). **************************************** Regeste Art. 24 LAT; autorisation exceptionnelle de construire hors de la zone à bâtir. Construction d'une halle à bois distincte des bâtiment...

... exploite une entreprise de charpente-menuiserie à Bonvard, hameau de la commune genevoise de Chou...

• Arrêt nº H 114/06 de IIe Cour de Droit Social, 13 mars 2008

...Faits:. A. C.________ a exploité une menuiserie et était affilié à ce titre auprès de la Caiss...

• Arrêt nº 4C.91/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 25 août 2003

...- Les fenêtres en mélèze. - La menuiserie intérieure et extérieur (sic). - L'installation ...

• Arrêt nº 1C 417/2008 de Ire Cour de Droit Public, 8 décembre 2008

... et de tracteurs aux alentours de la menuiserie sise sur la parcelle n° 63 du registre foncier co...