melasse raffinee

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... (saindoux compris) 60.009 0013 Autres (raffinées) 76.00 0022 Graisses de volailles brutes 60.00 002... . 9091 Mélasse 24.00 1802. . 0010 Déchets de cacao (coques) ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 19 août 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

... par fermentation de saccharose, de mélasse, de produits amylacés et de leurs hydro- lysats N... d'origine animale et végétale, raffinée et obtenue par vaporisation dans un courant d'air ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd)

...Denrée alimentaire . Mélasse . Chiffre . '' . '' . '' . '' . '' . '' . '' . '' ...E 321, la rè. rimés . d'olive raffinée y compris huile de . g. ri g nons d'olives. '' . l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance