Medicament veterinaire

• Demande d'approbation concernant l'autorisation de mise dans le commerce d'un médicament immunologique à usage vétérinaire contenant des organismes génétiquement modifiés (Aspect « Effets sur l'environnement »)

• Feuille Fédérale num. 44, 5 novembre 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les émoluments de l'Institut suisse des produits thérapeutiques (Ordonnance sur les émoluments des produits thérapeutiques, OEPT)

... vente sur le prix départ usine des médicaments et des transplants standardisés autorisés en Sui...g. l'adjonction de médicaments vétérinaires aux aliments à l'aide des propres installations d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 14 février 2012
• Unique

• Ordonnance sur les émoluments de l'Institut suisse des produits thérapeutiques (Ordonnance sur les émoluments des produits thérapeutiques, OEPT)

... vente sur le prix départ usine des médicaments et des transplants standardisés autorisés en Sui...g. l'adjonction de médicaments vétérinaires aux aliments à l'aide des propres installations d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 14 février 2012
• Unique

• Beschluss Nr. 2/2002 vom 8. Januar 2003 des mit dem Abkommen zwischen der Europäischen Gemeinschaft und der Schweizerischen Eidgenossenschaft über die gegenseitige Anerkennung von Konformitätsbewertungen eingesetzten Ausschusses zur Änderung des Anhangs 1 des Abkommens

... Spanien: Agencia Española del Medicamento . Ministerio de Ciencia y Tecnología Ministerio S...: Agence national du médicament vétérinaire Irland: Irish Laboratory Accreditation Board (ILAB...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 32, 17 août 2004
• Einzig
• Beschluss

• Ordonnance sur les émoluments de l'Institut suisse des produits thérapeutiques (Ordonnance sur les émoluments des produits thérapeutiques, OEPT)

... vente sur le prix départ usine des médicaments et des transplants standardisés autorisés en Sui...g. l'adjonction de médicaments vétérinaires aux aliments à l'aide des propres installations d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 14 février 2012
• Unique

• Ordonnance sur les médicaments vétérinaires (OMédV)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 7 avril 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les émoluments de l'Institut suisse des produits thérapeutiques (Ordonnance sur les émoluments des produits thérapeutiques, OEPT)

... vente sur le prix départ usine des médicaments et des transplants standardisés autorisés en Sui...g. l'adjonction de médicaments vétérinaires aux aliments à l'aide des propres installations d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 14 février 2012
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine an...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 16 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les émoluments de l'Institut suisse des produits thérapeutiques (Ordonnance sur les émoluments des produits thérapeutiques, OEPT)

... vente sur le prix départ usine des médicaments et des transplants standardisés autorisés en Sui...g. l'adjonction de médicaments vétérinaires aux aliments à l'aide des propres installations d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 14 février 2012
• Unique

• Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques sur les exigences relatives à l'autorisation de mise sur le marché des médicaments (Ordonnance sur les exigences relatives aux médicaments, OEMéd)

...Modification d'un médicament vétérinaire . 47. modification des spécifications d'un dispos...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 17 mai 2005
• Unique
• Ordonnance