medecins sans frontieres

• Arrêt nº 4A 174/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 10 juillet 2008

...contre. Médecins Sans Frontières,. association intimée, représen...

• Buying From Africa for Africa

More than half of the annual aid procurement market, worth an estimated $10 billion, is destined for Africa. Supporting African small and medium-sized enterprises (SMEs), including businesses owned by women, to access this market has enormous potential for economic growth and development. Africa has a competitive and dynamic private sector, which is able to supply products and services of quality. However, aid agencies often lack the time and resources to identify new local sources of supply and African SMEs have limited knowledge about the aid procurement market, which they think is too complex to access. Launched in 2001, the initiative has resulted in new business for African companies worth more than $70 million.

... (NGOs), such as Care, Goal, Médecins sans Frontières and World Vision. Launched in 200...

• International Trade Forum
• Num. 3-4/2008, Juillet 2008

• The aids focus.

... with World Aids Day, aids agency Medecins Sans Frontieres (MSF) said that efforts for the pr...

• Swiss News
• Num. 2005, Janvier 2005

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... compréhension mutuelle par-delà les frontières. La tendance à l'uniformisation culturelle et le ... un autre, il ne peut prendre de décision sans le consentement de celui-ci (art. 2 de l'ordonnanc... - . 0,52 . Médecins sans Frontières (MSF) . 0,52 . - ...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., notamment à travers l'adoption, non sans heurts il est vrai, du Traité de Lisbonne. Malgr�... national et en dehors de ses frontières. . Dans ce contexte, les relations bilatérales en... sa propre appréciation à celle des médecins et psychiatres. Du reste, la procédure n'ayant pa...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Loi sur les stupéfiants, LStup)

... ou d'animaux ou qui en livrent aux médecins pratiquant dans leur canton qui ne remettent pas e...a. celui qui, sans droit, cultive, fabrique ou produit de toute autre... prévu par la présente loi aux frontières du pays (importation, exportation et transit) et d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 16 juin 2009
• Unique
• Loi

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... compétent à l'extérieur des frontières cantonales, enfin, l'importance que prend la colla...Sans se calquer sur un régime de procédure bien préc... commises par des avocats, des médecins, des fonctionnaires, des étudiants, etc. (al. 4)....

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Convention entre la Confédération suisse et la Géorgie en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune

... que les activités indépendantes des médecins, avocats, ingénieurs, architectes, dentistes et c... le territoire de la Géorgie dans ses frontières d'Etat, y compris le territoire terrestre, les eau... indépendantes, les bénéfices qui, sans ces conditions, auraient été réalisés par l'un...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 31, 3 août 2011
• Unique

• Message complémentaire au message du 15 juin 2007 relatif à la modification de la loi fédérale instituant des mesures visant au maintien de la sûreté intérieure («LMSI II réduite»)

... en matière de traitement des données, sans restreindre inutilement les activités de renseign... Etat, sa capacité à défendre ses frontières et son ordre constitutionnel vis-à-vis de l'exté...ex., pour les médecins, les avocats, les ecclésiastiques, etc.) ne tombe...

• Feuille Fédérale num. 46, 23 novembre 2010
• Seccion Unica

• Règlement sanitaire international (2005)

.... Art. 21 Postes-frontières . 1. Lorsque cela est justifié eu égard à la s... en vertu du présent Règlement sans que leur consentement exprès et éclairé, ou cel... Les Etats Parties informent les médecins de cette obligation conformément à la législati...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 5 juin 2007
• Unique
• R