Medecine scolaire

• Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

...� suisse de recherche sur le sommeil, de médecine du sommeil et de chronobiologie»11. 1.7.2002/ 1.... générale des filles en âge scolaire; . b. vaccination des filles et des jeunes femmes ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Arrêt nº 5A 78/2011 de IIe Cour de Droit Civil, 15 juin 2011

... aux tâches de l'Etat (unité de médecine physique et de réadaptation, unité de médecine)... dans le domaine hospitalier ou scolaire, les prestations devant être fournies parce qu'el...

• Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

... générale des filles en âge scolaire; . b. vaccination des filles et des jeunes femmes ...2026 . 2 Médecine interne. 2.1 Médecine interne générale 2026 . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 14 décembre 2010
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... de reconstruction d'établissements scolaires, qui offrira un nouvel avenir à plusieurs millier... tenu compte des progrès réalisés en médecine pour établir le transsexualisme depuis 1988, date...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... situation personnelle, familiale, et scolaire ou professionnelle du mineur pour l'amener à... spéciale dans le domaine de la médecine légale) non seulement s'il pense qu'il pourrait y...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 941/2010 de IIe Cour de Droit Public, 10 mai 2011

... par le Centre universitaire romand de médecine légale le 29 octobre 2009, qui a confirmé la mat... classe de l'Office de perfectionnement scolaire, de transition et d'insertion professionnelle (OPT...

• Arrêt nº 8C 164/2009 de Ire Cour de Droit Social, 18 mars 2010

...Pour la rentrée scolaire 2004/2005, son horaire comportait 13 à 15 heures ... H.________, membre de sa division de médecine des assurances et spécialiste en neurologie, de p...

• Arrêté fédéral concernant la réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT)

...g. transports en agglomération; . h. médecine de pointe et cliniques spéciales; . i. institutio...-invalidité en matière de formation scolaire spéciale (y compris l'éducation pédago-th�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 4 décembre 2007
• Unique
• Arrêté

• Arrêt nº 8C 938/2009 de Ire Cour de Droit Social, 23 septembre 2010

... était prévu pour la rentrée scolaire 1999. En raison des séquelles de l'accident l'ass... au docteur T.________ (division de médecine des assurances de la CNA) de prendre position. Cel...

• Autorisation particulière de lever le secret professionnel à des fins de recherche dans les domaines de la médecine et de la santé publique dans la cause 'Unterwegs zwischen Verfolgung und Anerkennung. Formen und Sichtweisen der Integration und Ausgrenzung von Jenischen, Sinti und Roma in der Schweiz seit 1800 bis in die Gegenwart'

... de la jeunesse et psychiatrie scolaire, médecins du service public) et de leurs a...

• Feuille Fédérale num. 16, 27 avril 2004
• Seccion Unica