Medecine douce

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... multiplié par huit sa consommation d'eau douce. L'homme utilise déjà plus de 40 % des res-sourc... tenu compte des progrès réalisés en médecine pour établir le transsexualisme depuis 1988, date...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 241/2008 de Cour de Droit Pénal, 12 juin 2008

Regeste Einzelunterbringung und medikamentöse Behandlung im Rahmen des Massnahmenvollzugs; Art. 90 StGB, Art. 3 EMRK, Art. 10 und 36 BV. Art. 90 Abs. 1 lit. b StGB enthält eine ausreichende gesetzliche Grundlage für die Einzelunterbringung einer gefährlichen Person, die sich im Vollzug einer Massnahme nach den Artikeln 59-61 StGB befindet (E. 3.1). Die Einzelunterbringung im Sinne der Verhinderung von Kontakten mit andern Eingewiesenen zum Schutz des Betroffenen und von Dritten ist keine unmenschliche oder erniedrigende Behandlung im Sinne von Art. 3 EMRK (E. 3.2). Prüfung der Verhältnismässigkeit einer längeren Einzelunterbringung im Vergleich zu einer Zwangsmedikation (E. 3.3). **************************************** Regeste Isolement cellulaire et traitement médicamenteux au cours...

... du 13 février 2008, le Service de médecine et psychiatrie pénitentiaires (ci-après: SMPP) a... disproportionnée si une mesure plus douce est à même de produire le résultat escompté. L...

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... que de conséquences relativement douces, option qui est en harmonie avec l'art. 118 qui r�... spéciale dans le domaine de la médecine légale) non seulement s'il pense qu'il pourrait y...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

...Aquarium d'eau douce, d'eau saumât re ou d'eau salée,. lampes infra-r... doit être titulaire d'un diplôme en médecine vétérinaire. . Art. 205 Exigences posées aux in...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº I 752/04 de IIe Cour de Droit Social, 24 août 2005

... de l'assurée, spécialiste FMH en médecine interne] et du 15 décembre 2000 du docteur I.____... activités sportives (aquagym, gymnastique douce), d'entretenir des contacts sociaux et d'effectuer...

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

... équipée d'un lavabo alimenté en eau douce courante, chaude et froide, sauf lorsqu'il en exis... et le personnel de santé à la médecine maritime; . h) collecter et évaluer les statistiq...

• Foglio Federale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Messages concernant les initiatives populaires «Moratoire Plus - Pour la prolongation du moratoire dans la construction de centrales nucléaires et la limitation du risque nucléaire (Moratoire-plus)» et «Sortir du nucléaire - Pour un tournant dans le domaine de l'énergie et pour la désaffectation progressive des centrales nucléaires (Sortir...

... nucléaire, sauf s'ils servent à la médecine. L'initiative populaire «Sortir du nucléaire - P... d'examiner la roche de la molasse d'eau douce inférieure et l'argile à opalinus. Son choix s'e...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006

... équipée d'un lavabo alimenté en eau douce courante, chaude et froide, sauf lorsqu'il en exis... et le personnel de santé à la médecine maritime; . h) collecter et évaluer les statistiq...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport 2007 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

... projet du programme d'évaluation des médecines complémentaires (PEK) mené entre 2002 et 2005. S... projets dans le domaine de la locomotion douce . - Examen final du compte d'Etat 2006 . - Examen ...

• Feuille Fédérale num. 17, 29 avril 2008
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

... équipée d'un lavabo alimenté en eau douce courante, chaude et froide, sauf lorsqu'il en exis... et le personnel de santé à la médecine maritime; . h) collecter et évaluer les statistiq...

• Feuille Fédérale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica