Medecine dentaire

• Ordonnance du DFI sur l'expérimentation d'un modèle spécial d'enseignement et d'examens en médecine dentaire

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 11 septembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt de IIe Cour de Droit Public, 7 octobre 1988

Regeste Art. 2 ÜbBest. BV. - Subsidiarität der staatsrechtlichen Beschwerde (E. 1a). - Zuständigkeiten des Bundes und der Kantone auf dem Gebiet der zahnmedizinischen Ausbildung (E. 3). **************************************** Regeste Art. 2 Disp. trans. Cst. - Subsidiarité du recours de droit public (consid. 1a). - Compétences de la Confédération et des cantons dans le domaine de la formation en médecine dentaire (consid. 3). **************************************** Regesto Art. 2 Disp. trans. Cost. - Sussidiarietà del ricorso di diritto pubblico (consid. 1a). - Competenza della Confederazione e dei cantoni nell'ambito della formazione odontoiatrica (consid. 3).

• Ordonnance du DFI sur l'expérimentation d'un modèle spécial d'enseignement et d'examens pour la troisième année d'études au Centre de médecine bucco-dentaire et d'orthodontie de la Faculté de médecine de l'Université de Zurich

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 1 novembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur l'expérimentation d'un modèle spécial d'enseignement et d'examens pour les troisième et quatrième années d'études au Centre de médecine bucco-dentaire et d'orthodontie de la Faculté de médecine de l'Université de Zurich

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 31 octobre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI concernant l'expérimentation d'un modèle spécial d'enseignement et d'examens à l'Institut de médecine dentaire de la Faculté de médecine de l'Université de Genève

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 26 novembre 2002
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'organisation du gouvernement et de l'administration (OLOGA)

... de chiropratique Commission d'examen de médecine dentaire Commission d'examen de médecine humaine ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
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• Arrêt de Tribunal Fédéral, 29 septembre 1967

Regeste Warenumsatzsteuer: Das Bestimmen von Brillengläsern und das Anpassen von Kontaktlinsen durch den Optiker ist verschieden von der Tätigkeit, die der Zahnarzt ausübt, wenn er die für den Patienten bestimmten Zahnprothesen bearbeitet. Es verstösst deshalb nicht gegen Art. 4 BV, die Lieferungen von Brillen und Kontaktlinsen steuerlich anders zu behandeln als den zahnärztlichen Warenaufwand. **************************************** Regeste Impôt sur le chiffre d'affaires: L'activité de l'opticien qui détermine des verres de lunettes et adapte des verres de contact diffère de celle du dentiste qui façonne des prothèses destinées à ses clients. Il n'est danc pas contraire à l'art. 4 Cst., en matière fiscale, de traiter la livraison de lunettes et de verres de contact autrement que l'...

• Ordonnance concernant les examens fédéraux des professions médicales universitaires (Ordonnance concernant les examens LPMéd)

...examen fédéral de médecine humaine: 1500 francs. b. examen fédéral de médeecine dentaire: 1000 francs. c. examen fédéral de chiropratique...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 30 novembre 2010
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• Ordonnance sur l'analyse génétique humaine (OAGH)

...h. diplôme universitaire en médecine humaine, en médecine dentaire, en médecine vét�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 35, 7 septembre 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI concernant l'accréditation des filières de formations postgrades des professions médicales universitaires

... des filières de formation postgrade en médecine humaine, en médecine dentaire, en chiropratique e...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique